Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule no 68 - Procès-verbal du 6 juin 2019
OTTAWA, le jeudi 6 juin 2019
(144)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 4, dans la pièce W110 de l'édifice 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable Diane F. Griffin (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Dagenais, Deacon (Nouvelle-Écosse), Deacon (Ontario), Doyle, Griffin, Kutcher, Mercer, Miville-Dechêne, Oh et Pratte (11).
Également présents : Corentin Bialais et Offah Obale, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement et Síofra McAllister, agente des communications, Direction des communications du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 février 2018, le comité poursuit son étude sur la manière dont le secteur alimentaire à valeur ajoutée peut être plus compétitif sur les marchés globaux. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 47 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 12-16(1)d), le comité examine un projet de rapport.
Il est convenu :
Que l'ébauche du rapport de l'étude du comité sur la valeur ajoutée soit adoptée telle que modifiée, et que le Sous- comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport et du sommaire en tenant compte des discussions d'aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction; et
Que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat, dès que possible.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Kevin Pittman