Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 3 - Procès-verbal du 23 février 2016
OTTAWA, le mardi 23 février 2016
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 38, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Enverga, Marshall, Moore, Patterson, Raine, Sibbeston et Tannas (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt (1).
Également présents : Brittany Collier et Alexandre Lavoie, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 février 2016, le comité entreprend son étude sur les pratiques exemplaires et les problèmes constants du logement dans les collectivités des Premières Nations et les collectivités inuites du Nunavut, du Nunavik, de Nunatsiavut et des Territoires du Nord-Ouest.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la pièce.
À 10 h 59, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer