Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 27 - Procès-verbal du 18 octobre 2017
OTTAWA, le mercredi 18 octobre 2017
(62)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Christmas, Doyle, Dyck, Enverga, Lovelace Nicholas, Mégie, Omidvar, Pate et Tannas (10).
Également présentes : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Howard Sapers;
Scott Serson, ancien sous-ministre, Affaires autochtones et Développement du Nord Canada.
La présidente prend la parole.
M. Sapers fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 47, la séance est suspendue.
À 19 h 53, la séance reprend.
M. Serson fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 h 43, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer