Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 29 - Procès-verbal du 28 novembre 2017 (à huis clos)
OTTAWA, le mardi 28 novembre 2017
(65)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit à huis clos aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Doyle, Dyck, McPhedran, Patterson et Raine (6).
Également présentes : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Geneviève Guindon, agente des communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 décembre 2016, le comité poursuit son étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 16 des délibérations du comité.)
La présidente prend la parole.
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu que le comité autorise la transcription de la portion à huis clos de la séance d'aujourd'hui, qu'une copie de la transcription soit conservée dans le bureau du greffier pour consultation par les membres du comité présentés ou par les analystes du comité;
Que le document soit détruit par le greffier quand il en aura reçu l'autorisation du Sous-comité du programme et de la procédure, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 10 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer