Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 5 - Procès-verbal du 4 mai 2016
OTTAWA, le mercredi 4 mai 2016
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 20, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Campbell, Day, Enverga, Greene, Massicotte, Ringuette, Smith (Saurel), Tannas et Tkachuk (10).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).
Également présents : Brett Stuckey et Dylan Gowans, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Marcy Galipeau, agente de liaison des comités, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 février 2016, le comité poursuit son étude sur les questions relatives aux barrières au commerce intérieur. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil du patronat du Québec :
Yves-Thomas Dorval, président-directeur général
(par vidéoconférence);Norma Kozhaya, vice-présidente à la recherche et économiste en chef (par vidéoconférence).
Association des vignerons du Canada :
Dan Paszkowski, président et chef de la direction.
Congrès du travail du Canada :
Angella MacEwen, économiste principale.
Conseil canadien du commerce de détail :
Susie Grynol, vice-présidente, Relations gouvernementales fédérales;
David Wilkes, vice-président principal, Relations gouvernementales.
Le président fait une déclaration.
Mme Grynol, M. Dorval, M. Paszkowski et Mme MacEwen font chacun une déclaration puis, avec M. Wilkes, répondent aux questions.
À 17 h 38, la séance est suspendue.
À 17 h 41, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
À 17 h 59, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon