Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 9 - Procès-verbal du 27 octobre 2016
OTTAWA, le jeudi 27 octobre 2016
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 31, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Day, Greene, Massicotte, Patterson, Ringuette, Smith, Tannas et Tkachuk (9).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).
Également présents : Brett Capstick et Michaël Lambert-Racine, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 septembre 2016, le comité poursuit son étude, en vue d'en faire rapport, sur la création d'un corridor national au Canada afin d'améliorer et de faciliter le commerce et les échanges intérieurs. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Ian Satchwell, agrégé supérieur de recherche, Perth USAsia Centre (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
M. Satchwell fait un exposé et répond aux questions.
À 11 h 45, la séance est suspendue.
À 11 h 48, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 11 h 54, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon