Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 11 - Procès-verbal du 8 décembre 2016
OTTAWA, le jeudi 8 décembre 2016
(43)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à 10 h 32, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Day, Greene, Patterson, Ringuette, Smith, Tannas et Tkachuk (8).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).
Également présents : Brett Capstick et Michaël Lambert-Racine, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 septembre 2016, le comité étudie, en vue de produire un rapport, la création d'un corridor national au Canada afin d'améliorer et de faciliter le commerce et les échanges intérieurs. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des transitaires internationaux canadiens :
Ruth Snowden, directrice générale (par vidéoconférence).
Association des chemins de fer du Canada :
Michael Bourque, président-directeur général.
Le président prend la parole.
Mme Snowden fait un exposé, puis répond aux questions.
À 11 h 6, la séance est suspendue.
À 11 h 8, la séance reprend.
Le président prend la parole.
M. Bourque fait un exposé, puis répond aux questions.
À 11 h 59, la séance est suspendue.
À 12 h 2, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour étudier un projet de rapport (travaux futurs).
À 12 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon