Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 2 - Procès-verbal du 25 février 2016
OTTAWA, le jeudi 25 février 2016
(6)
[Traduction]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos, (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Campbell, Cordy, Downe, Housakos, Lang, Manning, Marshall, Munson, Smith (Saurel), Tannas, Tkachuk et Wells (13).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice McCoy (1).
Également présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration; Charles Robert, greffier du Sénat et dirigeant principal des Services législatifs; Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principal des Services de la cité parlementaire; Pascale Legault, dirigeante principale des finances; Ruben Hyppolite, gestionnaire, Approvisionnement, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
CIBA/2016-02-25/042(P) — Ajout à l'ordre du jour de la réunion publique
Le président indique qu'il ajoutera, au point 2 de l'ordre du jour, Rétablissement des sous-comités, la création d'un groupe de travail consultatif sur les ressources humaines.
CIBA/2016-02-25/043(P)|211| — Adoption de procès-verbaux
Le comité examine le procès-verbal de la partie publique de la réunion du 18 février 2016.
Le sénateur Tkachuk propose l'adoption du procès-verbal de la partie publique de la réunion du 18 février 2016.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2016-02-25/044(P)|233| — Rétablissement des sous-comités
Le président indique que l'examen du nombre de sous-comités, de leurs mandats et de leur composition se poursuit. Il ajoute qu'une proposition de réorganisation de la structure des sous-comités sera envoyée par courriel à tous les membres du Comité d'ici la fin de la semaine prochaine. Ceux-ci devront y répondre par courriel et indiquer s'ils sont d'accord ou non avec la liste des sous-comités proposée. Le comité directeur consultera ensuite les leaders pour finaliser la composition des sous-comités afin de pouvoir officialiser le tout à la prochaine réunion du Comité de la régie interne.
CIBA/2016-02-25/045(P)|293| — Création du Groupe de travail consultatif sur l'examen des ressources humaines
Le président rappelle au comité que, dans le cadre de l'exercice de modernisation des ressources humaines, on a confié à une firme de consultants le mandat d'évaluer les ressources humaines au Sénat pour déterminer les possibilités de modernisation et de renforcement des ressources humaines. La firme a presque terminé son rapport, ce qui signifie que le moment est venu de créer un groupe de travail sur l'examen des ressources humaines qui étudiera le rapport et ses conclusions, procédera à une analyse approfondie en vue des prochaines étapes et présentera des recommandations au Comité de la régie interne. Les membres du groupe de travail participeront également aux entrevues et au processus d'embauche du nouveau directeur des Ressources humaines.
Après débat, la sénatrice Cordy propose que l'on crée le Groupe de travail consultatif sur l'examen des ressources humaines et que les cinq (5) sénateurs suivants en soient membres : le sénateur Tannas (président), le sénateur Massicotte (vice-président), le sénateur Tkachuk, le sénateur Enverga et le sénateur Campbell.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 8 h 9, la séance se poursuit à huis clos.
À 8 h 55, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 15, la séance se poursuit à huis clos.
À 10 h 16, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Nicole Proulx
La secrétaire de séance,
Jodi Turner