Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule no 8 - Procès-verbal du 1er décembre 2016
OTTAWA, le jeudi 1er décembre 2016
(24)
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui, à 9 h 3, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Leo Housakos (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Campbell, Cordy, Downe, Frum, Housakos, Jaffer, Marshall, Munson, Ngo, Plett, Smith, Tannas et Wells (14).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dean, Lankin, C.P., Marwah, Mitchell, McCoy, Omidvar, Pate et Wallin (9).
Également présents : Nicole Proulx, dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration; Michel Patrice, légiste et conseiller parlementaire et dirigeant principal des Services de la Cité parlementaire; Pascale Legault, dirigeante principale des Finances, et d'autres hauts fonctionnaires du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-7(1) du Règlement du Sénat, le comité poursuit l'examen de questions financières et administratives se rapportant à la régie interne du Sénat.
CIBA/2016-12-01/196(P)|211| — Adoption du procès-verbal
Le comité examine le procès-verbal de la réunion du 24 novembre 2016.
L'honorable sénateur Munson propose :
Que le procès-verbal de la réunion du 24 novembre 2016 soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2016-12-01/197(P)|230| — Troisième rapport du Sous-comité de la vérification
Le président du Sous-comité de la vérification, l'honorable sénateur Smith, dépose le troisième rapport du sous- comité :
Le jeudi 1er décembre 2016
Le Sous-comité de la vérification du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a l'honneur de déposer son
TROISIÈME RAPPORT
Votre sous-comité a approuvé et dépose maintenant le rapport financier trimestriel ci-joint du Sénat du Canada pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2016.
Respectueusement soumis,
Le président,
LARRY SMITH
L'honorable sénateur Smith fait une déclaration et répond aux questions.
L'honorable sénateur Campbell propose :
Que le rapport soit adopté.
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
CIBA/2016-12-01/198(P)|121| — Cinquième rapport du Comité consultatif sur la diversité et l'accessibilité
Le président fait une déclaration visant à reporter l'examen du rapport au 15 décembre 2016.
Il est convenu de reporter l'examen du cinquième rapport du Comité consultatif sur la diversité et l'accessibilité au 15 décembre 2016.
À 9 h 12, la séance se poursuit ses travaux à huis clos.
À 10 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration,
Nicole Proulx
Le secrétaire de séance,
Daniel Charbonneau