Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 19 - Procès-verbal du 15 décembre 2016
OTTAWA, le jeudi 15 décembre 2016
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 3, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Paul J. Massicotte (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Enverga, Fraser, Griffin, Lang, MacDonald, Massicotte et Seidman (7).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Galvez (1).
Également présents : Marc Leblanc et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le sénat le jeudi 10 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Institut canadien de recherche énergétique :
Allan Fogwill, président-directeur général (par vidéoconférence).
Le vice-président fait une déclaration.
Il est convenu :
Que, conformément à l'ordre adopté par le Sénat le 7 décembre 2016, le nombre de membres du Sous-comité du programme et de la procédure soit augmenté par un membre sans droit de vote choisi parmi les sénateurs qui ne sont pas membres d'un parti reconnu, désigné après les consultations d'usage.
M. Fogwill fait une déclaration et répond aux questions.
À 9 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la vice-présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin