Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 28 - Procès-verbal du 30 mai 2017
OTTAWA, le mardi 30 mai 2017
(51)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 1, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dean, Eggleton, C.P., Fraser, Galvez, Griffin, Lang, MacDonald, Massicotte, Mockler, Neufeld, Patterson, Seidman et Wetston (13).
Également présente : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 mai 2017, le comité poursuit son examen du projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur le parc urbain national de la Rouge, la Loi sur l'Agence Parcs Canada et la Loi sur les parcs nationaux du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 27 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Altona Forest Stewardship Committee :
Larry Noonan, président.
Agence Parcs Canada :
Pam Veinotte, directrice d'unité de gestion, Parc urbain national de la Rouge.
M. Noonan fait une déclaration et, avec Mme Veinotte, répond aux questions.
À 17 h 28, la séance est suspendue.
À 17 h 30, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
À 17 h 31, il est convenu de procéder à l'étude article par article du projet de loi C-18.
Il est convenu de reporter l'étude du titre.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Il est convenu d'adopter l'article 4.
Il est convenu d'adopter l'article 5.
Il est convenu d'adopter l'article 6.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport au Sénat du projet de loi C-18.
À 17 h 32, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin