Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 50 - Procès-verbal du 25 octobre 2018
OTTAWA, le jeudi 25 octobre 2018
(96)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 1, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Galvez, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman et Woo (11).
Également présente : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur de nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Julie Gelfand, commissaire à l'environnement et au développement durable;
Heather Miller, directrice principale;
James McKenzie, directeur principal;
Elsa DaCosta, directrice.
Environnement et Changement climatique Canada :
Michael Enns, directeur exécutif, Direction de l'application de la loi en environnement;
Gwen Goodier, directrice exécutive, Division de la gestion des substances chimiques;
Roger Roberge, directeur général par intérim, Direction de la politique en matière de durabilité.
Pêches et Océans Canada :
Sylvie Lapointe, sous-ministre adjointe, Gestion des pêches et des ports.
Santé Canada :
David Morin, directeur général, Direction de la sécurité des milieux, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.
Transports Canada :
Michelle Sanders, directrice, Politique sur l'eau propre.
Mme Gelfand fait une déclaration et, avec Mme DaCosta et M. McKenzie, répond aux questions.
À 9 h 8, la séance est suspendue.
À 9 h 11, la séance reprend.
M. Morin, Mme Goodier, M. Enns, Mme Lapointe et M. Roberge font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 5, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin