Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 54 - Procès-verbal du 7 février 2019
OTTAWA, le jeudi 7 février 2019
(107)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 9 h 3, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Doyle, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mitchell, Mockler, Patterson, Richards, Seidman, Simons, Tkachuk et Woo (16).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta), McCoy, Miville-Dechêne, Pratte et Wetston (5).
Également présents : Kevin Pittman, greffier à la procédure; Jesse Good, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois.
TÉMOINS :
Commission canadienne de sûreté nucléaire :
Rumina Velshi, présidente et chef de la direction;
Mike Rinker, directeur général, Direction de l'évaluation et de la protection environnementales et radiologiques.
Office national de l'énergie :
Sandy Lapointe, première vice-présidente, Réglementation;
Jim Fox, vice-président, Intégration de l'information sur l'énergie et de l'analyse;
Robert Steedman, spécialiste en chef, Environnement.
Agence canadienne d'évaluation environnementale :
Brent Parker, directeur, Affaires législatives et réglementaires.
Commission du Nunavut chargée de l'examen des répercussions :
Elizabeth Copland, présidente;
Ryan Barry, directeur général.
Régulateur de l'énergie de l'Alberta :
Mark Taylor, vice-président exécutif, Opérations (par vidéoconférence);
Wade Clark, directeur général, Ressources et développement, ministère de l'Énergie, gouvernement de l'Alberta (par vidéoconférence);
Heather Dent, gestionnaire principale, Évaluation et reconduction, Environnement et parcs Alberta, gouvernement de l'Alberta (par vidéoconférence);
Stan Rutwind, conseiller spécial, Relations avec les Autochtones, gouvernement de l'Alberta (par vidéoconférence);
Andrew MacPherson, directeur, Prestation opérationnelle de l'approche intégrée des décisions, Régulateur de l'énergie de l'Alberta (par vidéoconférence);
Meighan LaCasse, conseillère juridique, Services juridiques, Régulateur de l'énergie de l'Alberta (par vidéoconférence).
Mmes Velshi et Lapointe font chacune une déclaration et, avec MM. Fox, Steedman et Rinker, répondent aux questions.
À 10 h 43, la séance est suspendue.
À 10 h 56, l'honorable sénateur Doyle remplace l'honorable sénateur Carignan.
À 11 heures, la séance reprend.
Mmes Lapointe et Velshi et MM. Fox, Steedman, Parker et Rinker répondent aux questions.
À 12 h 2, la séance est suspendue.
À 12 h 8, la séance reprend.
Mme Copland fait une déclaration et, avec M. Barry, répond aux questions.
À 12 h 51, le vice-président, l'honorable sénateur MacDonald, assume la présidence du comité.
À 13 h 1, la séance est suspendue.
À 14 h 3, la séance reprend sous la présidence de l'honorable sénatrice Galvez (présidente).
M. Taylor fait une déclaration et, avec M. Clark, Mme Dent et M. Rutwind, répond aux questions.
À 15 h 3, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin