Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 58 - Procès-verbal du 2 avril 2019
OTTAWA, le mardi 2 avril 2019
(115)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 1, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mitchell, Mockler, Neufeld, Patterson, Pratte, Richards, Seidman, Stewart Olsen et Woo (16).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Duffy, McCoy et Wetston (3).
Également présents : Jesse Good et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Institut pour l'IntelliProspérité :
Stewart Elgie, président exécutif.
Association canadienne du droit de l'environnement :
Richard D. Lindgren, avocat.
West Coast Environmental Law :
Anna Johnston, avocate-conseil à l'interne.
Ecojustice :
Joshua Ginsberg, avocat et directeur des Affaires législatives.
À titre personnel :
Andrew Roman, avocat retraité.
Martin Papillon, professeur agrégé, Université de Montréal (par vidéoconférence).
MM. Lindgren et Elgie font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 37, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 17 h 57, la séance reprend.
MM. Lindgren et Elgie continuent de répondre aux questions.
À 18 h 16, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 18 h 18, la séance reprend.
Mme Johnston et M. Ginsberg font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 19 h 6, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 19 h 11, la séance reprend.
MM. Papillon et Roman font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 19 h 59, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin