Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 67 - Procès-verbal du 26 avril 2019 (séance de l'après-midi)
QUÉBEC, le vendredi 26 avril 2019
(134)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 13 h 2, dans la Salle Duquesne de l'Hôtel Delta Québec, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Galvez, MacDonald, Massicotte, Mercer, Miville-Dechêne, Patterson, Pratte et Simons (9).
Également présents : Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
WSP :
André-Martin Bouchard, directeur mondial, Environnement et ressources, WSP Global Inc.;
Martin Larose, vice-président, Environnement et opérations, Québec, WSP Canada Inc..
À titre personnel :
Louis-Gilles Francœur, journaliste en environnement et ex-vice-président du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement du Québec.
Association québécoise pour l'évaluation d'impacts :
Yves Comtois, membre et chargé de cours, Université de Sherbrooke.
La Planète s'invite à l'Université :
Sami Jai Wagner Beaulieu, représentant;
Andréane Moreau, représentante.
Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique :
André Bélisle, président.
MM. Bouchard et Francœur font chacun une déclaration et, avec M. Larose, répondent aux questions.
À 14 h 3, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 14 h 5, la séance reprend.
MM. Comtois, Bélisle et Wagner Beaulieu et Mme Moreau font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 14 h 50, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin