Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 69 - Procès-verbal du 9 mai 2019
OTTAWA, le jeudi 9 mai 2019
(139)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 1, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mitchell, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, Simons, Tkachuk et Woo (16).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta) et Wetston (2).
Également présentes : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Shaila Anwar, greffière principale adjointe, Direction des comités du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Agence canadienne d'évaluation environnementale :
Christine Loth-Bown, vice-présidente, Relations externes et politique stratégique;
Brent Parker, directeur général, Politique stratégique.
Le comité discute de propositions d'amendements.
Mme Loth-Bown et M. Parker répondent à des questions de temps à autre.
À 9 h 49, il est convenu que la séance soit suspendue.
À 10 h 2, la séance reprend.
Le comité poursuit sa discussion sur des propositions d'amendements.
À 10 h 10, l'honorable sénateur Tkachuk remplace l'honorable sénatrice Seidman à titre de membre du comité.
Il est convenu :
Que le comité accepte de partager les amendements déposés avec le public et les médias qui en font la demande.
À 11 h 12, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin