Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule n° 70 - Procès-verbal du 14 mai 2019
OTTAWA, le mardi 14 mai 2019
(141)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 1, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carignan, C.P., Cordy, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Massicotte, McCallum, Mitchell, Mockler, Patterson, Richards, Seidman, Simons, Tkachuk et Woo (15).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta) et McCoy (2).
Également présents : Jesse Good, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 12 décembre 2018, le comité poursuit son examen du projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l'évaluation d'impact et la Loi sur la Régie canadienne de l'énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 54 des délibérations du comité.)
La présidente informe les membres du comité qu'un groupe de sénateurs se réunira de façon informelle afin de discuter des amendements au projet de loi C-69 et convenir d'une façon de procéder pour faciliter les délibérations lors de l'étude article par article qui débutera le jeudi 16 mai 2019, à 8 heures.
À 17 h 7, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin