Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule nº 71 - Procès-verbal du 6 juin 2019 (à huis clos)
OTTAWA, le jeudi 6 juin 2019
(145)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd'hui, à 8 heures, dans la pièce B45 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Rosa Galvez (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cordy, Galvez, LaBoucane-Benson, MacDonald, Massicotte, McCallum, McInnis, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards, Seidman, Simons et Woo (14).
Également présents : Jesse Good et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport à huis clos.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant cette réunion tenue à huis clos.
Il est convenu que le comité permette la transcription de cette réunion tenue à huis clos, qu'une copie en soit conservée par la greffière pour consultation par les sénateurs présents ou les analystes du comité et qu'elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
(Voir le procès-verbal du 18 juin 2019.)
Il est proposé que l'ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée.
La motion, mise aux voix, est rejetée par le vote suivant :
POUR
Les honorables sénateurs
Cordy, Galvez, LaBoucane-Benson, Simons et Woo — 5
CONTRE
Les honorables sénateurs
MacDonald, McInnis, Mockler, Neufeld, Patterson, Richards et Seidman — 7
ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Massicotte et McCallum — 2
À 9 h 25, il est convenu que la séance soit levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Maxime Fortin