On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
La politique de sécurité nationale du Canada
a. Général
- Fascicule no 10, le 16 juin (à huis clos), le 18 juin, le 26 juin (à huis clos) et le 28 juillet 2008
- Fascicule no 9, le 2 juin et le 9 juin 2008
- Fascicule no 1, le 13 novembre, le 19 novembre et le 26 novembre 2007
b. La mission militaire canadienne en Afghanistan
- Fascicule no 10, le 16 juin (à huis clos), le 18 juin, le 26 juin (à huis clos) et le 28 juillet 2008
- Fascicule no 8, le 28 avril, le 5 mai (à huis clos), le 12 mai, le 26 mai (à huis clos), 2008
- Fascicule no 3, le 17 décembre 2007
- Fascicule no 2, le 3 décembre et le 10 décembre 2007
c. Planification d'urgence
Le projet de loi C-287, Loi instituant la Journée nationale des Gardiens de la paix (Casques bleus)
Le projet de loi C-40, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi fédérale sur l'aide financière aux étudiants, la Loi fédérale sur les prêts aux étudiants et la Loi sur l'emploi dans la fonction publique
Le projet de loi C-287, Loi instituant la Journée nationale des Gardiens de la paix (Casques bleus)
Réunion d'organisation