Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule n° 27 - Procès-verbal du 30 mai 2018
OTTAWA, le mercredi 30 mai 2018
(56)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à midi, dans la pièce 2 de l'édificee Victoria, sous la présidence de l'honorable Gwen Boniface (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boniface, Dagenais, Doyle, Jaffer, McPhedran, Oh et Richards (7).
Autres sénatrices présentes : Les honorables sénatrices Griffin et Wallin (2).
Également présents : Daniel McBryde et Constance Naud-Arcand, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Marcy Galipeau, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 janvier 2016, le comité poursuit son examen des politiques, des pratiques, des circonstances et des capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Gendarmerie royale du Canada :
Brenda Lucki, commissaire.
La présidente prend la parole.
Mme Lucki fait un exposé, puis répond aux questions.
À 12 h 57, la séance est suspendue.
À 13 h 3, la séance se poursuit à huis clos à huis clos et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 avril 2018, le comité poursuit son étude de la teneur des éléments de la partie 4 du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures, présenté à la Chambre des communes le 27 mars 2018. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 26 des délibérations du comité.)
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu d'adopter l'ébauche de rapport, telle qu'elle a été modifiée.
À 13 h 5, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson