Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 11 - Procès-verbal du 16 novembre 2016
OTTAWA, le mercredi 16 novembre 2016
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 16 h 25, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Eggleton, C.P., Merchant, Nancy Ruth, Ogilvie, Petitclerc, Raine, Seidman et Stewart Olsen (8).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le président déclare la séance ouverte.
Il est convenu que le personnel des sénateurs et les témoins puissent demeurer dans la salle pendant la partie de la réunion à huis clos.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 16 h 29, la séance est interrompue.
À 16 h 37, la séance publique reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 23 février 2016, le comité entreprend son étude sur les lettres de divers ministres.
COMPARAISSENT :
L'honorable Navdeep Bains, C.P., député, ministre de l'Innovation, des Sciences et du Développement économique du Canada;
L'honorable Kirsty Duncan, C.P., députée, ministre des Sciences.
TÉMOIN :
Innovation, Sciences et Développement économique Canada :
John Knubley, sous-ministre.
Le ministre Bains fait une déclaration.
À 16 h 50, les ministres quittent la salle.
M. Knubley répond aux questions.
À 17 h 20, les ministres reviennent devant le comité.
La ministre Duncan fait une déclaration puis, avec le ministre Bains et M. Knubley, répond aux questions.
À 18 h 1, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar