Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule no 38 - Procès-verbal du 22 mars 2018
OTTAWA, le jeudi 22 mars 2018
(88)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 32, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Dean, Eggleton, C.P., Manning, Mégie, Munson, Omidvar, Petitclerc, Poirier, Raine et Seidman (11).
Également présente : Sonya Norris, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 14 décembre 2017, le comité poursuit son examen des questions concernant les affaires sociales, la science et la technologie en général. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 35 des délibérations du comité.)
Sujet : Le mandat d'adoption au Canada après la guerre pour les mères célibataires
TÉMOINS :
Église Unie du Canada :
Révérend Dan Hayward, représentant.
Mouvement Retrouvailles :
Caroline Fortin, présidente et coordonnatrice provinciale.
À titre personnel :
Diane Poitras, personne adoptée, membre, Mouvement Retrouvailles.
Association ontarienne des sociétés de l'aide à l'enfance :
Mary Ballantyne, chef de la direction.
Le président prend la parole.
Le révérend Hayward, Mme Fortin, Mme Poitras et Mme Ballantyne font chacun des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 57, la séance est suspendue.
À 12 h 2, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos afin que le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle pendant que le comité siège à huis clos.
Il est convenu que l'enregistrement et la transcription de la partie de la séance tenue à huis clos soient autorisés, qu'une copie de la transcription soit conservée au bureau de la greffière pour consultation, et que cette copie soit détruite à la fin de la session parlementaire.
Le comité donne des directives de rédaction aux analystes.
À 12 h 22, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar