Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule nº 22 - Procès-verbal du 27 septembre 2017
OTTAWA, le mercredi 27 septembre 2017
(74)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 47, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Cormier, Dawson, Eggleton, C.P., Galvez, Griffin, MacDonald et Mercer (9).
Également présents : Jed Chong et Nicole Sweeney, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 9 mars 2016, le comité poursuit son étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Bureau du gouverneur de l'Arizona, États-Unis :
Matthew Clark, conseiller en politiques (par vidéoconférence).
Le président prend la parole.
M. Clark fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 39, la séance est suspendue.
À 20 heures, la séance reprend.
Le greffier informe les membres du comité de l'absence inévitable du président et du vice-président pour la deuxième partie de la réunion et préside l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénateur Eggleton propose :
Que l'honorable sénatrice Bovey soit élue présidente suppléante.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La présidente suppléante occupe le fauteuil.
À 20 h 3, la séance est suspendue.
À 20 h 8, la séance reprend.
Il est convenu que les documents soumis par M. Bernard Soriano, directeur adjoint au Department of Motor Vehicles de la Californie, seront considérés comme faisant partie des documents reçus et des témoignages entendus par le comité dans le cadre de son étude spéciale sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés.
À 20 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Victor Senna