Comité sénatorial permanent des transports et des communications
 

Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule nº 30 - Procès-verbal du 14 février 2018


OTTAWA, le mercredi 14 février 2018
(91)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la salle de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Bovey, Dawson, Griffin, MacDonald, Manning, Mercer, Mitchell, Plett et Tkachuk (10).

Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le vendredi 8 décembre 2017, le comité poursuit son étude du projet de loi C-49, Loi apportant des modifications à la Loi sur les transports au Canada et à d'autres lois concernant les transports ainsi que des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 27 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Alberta Wheat Commission :

Warren Sekulic, directeur, région 5.

Fédération canadienne de l'agriculture :

Todd Lewis, président, Agricultural Producers Association of Saskatchewan.

Cereals Canada :

Cam Dahl, président.

Producteurs de grains du Canada :

Jeff Nielsen, président.

Canadian Oilseed Processors Association :

Chris Vervaet, directeur exécutif.

Western Grain Elevator Association :

Wade Sobkowich, directeur exécutif.

Canadian Canola Growers Association :

Steve Pratte, gestionnaire des politiques.

Le président ouvre la séance.

M. Sekulic, M. Lewis, M. Dahl et M. Nielsen font chacun un exposé et répondent aux questions.

À 19 h 44, la séance est suspendue.

À 19 h 48, la séance reprend.

M. Vervaet, M. Sobkowich et M. Pratte font chacun exposé et répondent aux questions.

À 20 h 36, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,
Victor Senna