Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule n° 51 - Procès-verbal du 16 avril 2019 (séance du matin)
PRINCE RUPERT, le mardi 16 avril 2019
(134)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 8 h 46, dans la salle Lax Kw'alaams (Tsimshian Ballroom) du Highliner Plaza Hotel & Conference Centre, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cormier, Dasko, Gagné, Miville-Dechêne, Patterson, Simons, Smith et Tkachuk (8).
Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 46 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Coastal First Nations :
Guujaaw, conseiller spécial.
Nation Gitxaala :
Clifford White, conseiller en chef élu et chef héréditaire;
Doug Brown, chef héréditaire;
Matthew Hill, chef héréditaire;
Janet Moody, matriarche héréditaire.
Tribus alliées de Lax Kw'alaams :
Garry Reece, chef héréditaire.
Première nation de Metlakatla :
Ross Wilson, directeur de l'intendance.
Première nation Kitasoo Xia_Xia :
Lorna Fraser, conseillère.
Première nation Gitga'at :
Arnold Clifton, conseiller en chef.
À titre personnel :
Robert Hughes, pêcheur commercial, Lax Kw'alaams.
Conseil du village d'Old Massett :
Donald Edgars, conseiller en chef.
Nation Nuxalk :
Blair Mack, conseiller.
Village de Port Clements :
Teri Kish, conseillère et mairesse adjointe.
Nation Wuikinuxv :
Dan Smith, gestionnaire tribal.
Le président prend la parole.
MM. Guujaaw, White, Hill, Brown et Reece font chacun une déclaration, puis avec Mme Moody, répondent aux questions.
À 9 h 47, la séance est suspendue.
À 9 h 57, la séance reprend.
Mme Fraser, MM. Clifton, Wilson et Hughes font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 10 h 50, la séance est suspendue.
À 10 h 58, la séance reprend.
MM. Edgars, Smith, Mack et Mme Kish font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 h 41, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau