Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule n° 53 - Procès-verbal du 7 mai 2019


OTTAWA, le mardi 7 mai 2019
(142)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Dasko, Dawson, Gagné, Galvez, MacDonald, Manning, Miville-Dechêne, Seidman, Simons et Tkachuk (12).

Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice McCoy (1).

Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie- Britannique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 46 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

À titre personnel :

Vivian Krause, chercheuse et écrivaine.

Norton Rose Fulbright Canada S.E.N.C.R.L., s.r.l. :

Vanessa Rochester, avocate-conseil.

À titre personnel :

Paul Kariya, éducateur, ancien fonctionnaire, conseiller principal en politiques pour l'Initiative Great Bear des Premières Nations côtières.

Fondation Sierra Club Canada :

Gretchen Fitzgerald, directrice des programmes nationaux (par vidéoconférence).

Le président fait une déclaration.

Mme Krause et Mme Rochester font chacune une déclaration et répondent aux questions.

À 10 h 32, la séance est suspendue.

À 10 h 38, la séance reprend.

L'honorable sénatrice Miville-Dechêne propose :

Que Mme Tzeporah Berman, de Stand.earth, soit invitée à comparaître au comité à titre de témoin le lendemain soir.

Après débat, la motion, mise aux voix, est rejetée par un vote à main levée.

M. Kariya et Mme Fitzgerald font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 11 h 35, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Joëlle Nadeau