Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule n° 54 - Procès-verbal du 14 mai 2019


OTTAWA, le mardi 14 mai 2019
(144)

[Traduction]

Le Comité permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 23, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Cormier, Dasko, Dawson, Gagné, Galvez, MacDonald, Miville-Dechêne, Oh, Simons, Tkachuk et Wells (12).

Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Black (Alberta) et McCoy (2).

Également présents : Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2018, le comité poursuit son étude du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie- Britannique. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 46 des délibérations du comité.)

COMPARAÎT :

L'honorable Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports.

TÉMOINS :

Transports Canada :

Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint, Politiques;

Marc-Yves Bertin, directeur général, Politique maritime.

Le président fait une déclaration.

Le ministre Garneau fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 h 27, la séance est suspendue.

À 10 h 30, la séance reprend.

L'honorable sénatrice Simons fait une déclaration.

Le comité examine une ébauche de rapport sur la divulgation non autorisée de documents confidentiels des comités.

Il est convenu que l'ébauche de rapport soit adoptée.

Il est convenu que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à donner son approbation à la version définitive du rapport, en prenant en considération les discussions tenues aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction.

Il est convenu que la présidence dépose la version finale du rapport au Sénat.

À 10 h 34, la séance est suspendue.

À 10 h 35, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour permettre d'étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité autorise la transcription de la présente réunion à huis clos, qu'un seul exemplaire de la transcription soit conservé au bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité ou les membres du personnel présents et que la transcription soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 11 h 6, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,
Joëlle Nadeau