On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.

Le projet de loi C-23, Loi modifiant la Loi maritime du Canada, la Loi sur les transports au Canada, la Loi sur le pilotage et d'autres lois en conséquence

• Fascicule n° 10, le 28 mai et le 3 juin 2008

Le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada

• Fascicule n° 10, le 28 mai et le 3 juin 2008
• Fascicule n° 9, le 9 avril (à huis clos), le 30 avril (à huis clos) et le 7 mai 2008
• Fascicule n° 8, le 12 mars et le 2 avril 2008
• Fascicule n° 7, le 4 mars 2008
• Fascicule n° 6, le 13 février 2008
• Fascicule n° 5, le 8 février et le 9 février 2008
• Fascicule n° 4, le 6 février 2008
• Fascicule n° 3, le 11 décembre 2007 (à huis clos) et le 30 janvier 2008
• Fascicule n° 2, le 27 novembre et le 28 novembre 2007
• Fascicule n° 1, le 13 novembre et le 20 novembre 2007