Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule n° 55 - Procès-verbal du 28 mai 2019


OTTAWA, le mardi 28 mai 2019
(146)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9h28, dans la pièce W110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).

Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Boisvenu, Dasko, Dawson, Gagné, Galvez, MacDonald, Manning, Miville-Dechêne, Poirier, Saint-Germain, Simons et Tkachuk (12).

Autre sénatrice présente: L'honorable sénatrice McCoy (1).

Également présents: Jed Chong et Zackery Shaver, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 2mai 2019, le comité entame son examen de la teneur des éléments des sections 11, 12, 13 et 14 de la partie 4, et de la sous-section I de la section 9 de la partie 4 du projet de loiC-97, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2019 et mettant en œuvre d'autres mesures.

TÉMOINS:

Transports Canada:

Michael DeJong, directeur général, Programmes multimodaux et de sécurité routière;

Colin Stacey, directeur général intérimaire, Examen de la Loi sur le pilotage;

Sara Wiebe, directrice générale, Politique aérienne;

Keith Jones, directeur, Politique maritime internationale.

Le président fait une déclaration.

M.DeJong, M.Stacey, MmeWiebe et M.Jones font une déclaration et répondent aux questions.

Le comité discute de son ordre du jour.

À 10h57, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ:

La greffière du comité,
Joëlle Nadeau