Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 2 - Procès-verbal du 17 février 2016
OTTAWA, le mercredi 17 février 2016
(2)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 12, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Dagenais, Day, Lang, Mitchell et White (5).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).
Également présente : Isabelle Lafontaine-Emond, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 janvier 2016, qui lui a été délégué le lundi 1er février 2016 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité entreprend son étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles.
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Daniel Dubeau, sous-commissaire, dirigeant principal des Ressources humaines;
Steven White, commissaire adjoint, Programmes et services relatifs à l'effectif;
Sylvie Châteauvert, directrice générale, Direction générale de la santé et de la sécurité au travail.
Le président ouvre la séance.
Le sous-commissaire Dubeau fait un exposé puis, avec le commissaire adjoint White et Mme Châteauvert, répond aux questions.
À 13 h 30, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comtié,
Adam Thompson