LE COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L’ADMINISTRATION
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le jeudi 13 août 2020
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit aujourd’hui, à 11 heures (HE), par vidéoconférence, conformément au paragraphe 12-7(1) du Règlement, pour étudier des questions financières et administratives, puis à huis clos, conformément au paragraphe 12-7(1), du Règlement, pour étudier des questions financières et administratives.
Le sénateur Sabi Marwah (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Bonjour. Je m’appelle Sabi Marwah, je suis un sénateur de l’Ontario et j’ai le privilège de présider le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration.
Nous allons tenir aujourd’hui une réunion publique virtuelle afin d’élire un nouveau vice-président pour le comité. Avant de commencer, je voudrais rappeler à mes collègues quelques consignes à suivre pour que la réunion se déroule bien.
Veuillez garder votre microphone éteint en tout temps sauf lorsque je vous nommerai pour vous donner la parole. C’est à chaque sénateur qu’il incombe d’activer et de désactiver son microphone pendant la séance.
L’interprétation de cette vidéoconférence fonctionnera comme celle d’une séance de comité ordinaire. Au bas de votre écran, vous pouvez choisir entre le français, l’anglais ou la transmission sans interprétation simultanée. Il est important que chacun s’exprime dans la langue qu’il a choisi d’écouter. Si vous faites une intervention en français, vous devez sélectionner le canal français, et il en va de même pour l’anglais. Si vous voulez demander la parole, utilisez la fonction « Lever la main ».
Enfin, si vous éprouvez des difficultés techniques liées à l’interprétation ou à un autre facteur, veuillez en aviser immédiatement la présidence, et l’équipe technique verra à faire le nécessaire.
Je voudrais maintenant vous présenter les sénateurs qui participent à la séance d’aujourd’hui : le sénateur Claude Carignan, Québec; le sénateur Pierre Dalphond, Québec; le sénateur Tony Dean, Ontario; le sénateur Percy Downe, Île-du-Prince-Édouard; la sénatrice Renée Dupuis, Québec; le sénateur Éric Forest, Québec; la sénatrice Raymonde Gagné, Manitoba; la sénatrice Elizabeth Marshall, Terre-Neuve-et-Labrador; la sénatrice Marilou McPhedran, Manitoba; la sénatrice Lucie Moncion, Ontario; le sénateur Jim Munson, Ontario; la sénatrice Raymonde Saint-Germain, Québec; et la sénatrice Judith Seidman, Québec.
On m’indique que les sénateurs Don Plett et Scott Tannas éprouvent des difficultés techniques. Je vois que le sénateur Plett vient de se joindre à nous. Bienvenue à vous. Le sénateur Tannas sera également des nôtres dès que possible.
Bienvenue à tous ceux qui nous regardent dans les différentes régions du pays.
Honorables sénateurs, le premier point à l’ordre du jour est l’élection d’un vice-président. Étant donné que l’un des postes de vice-président est devenu vacant, le comité doit procéder à l’élection d’un nouveau vice-président pour que le sous-comité du programme et de la procédure puisse fonctionner suivant les modalités adoptées par le comité le 14 avril 2020.
Y a-t-il des propositions?
La sénatrice Saint-Germain : Je propose que l’honorable sénateur Scott Tannas soit élu vice-président du comité.
Le président : Honorables sénateurs, afin de déterminer si cette motion est adoptée, la greffière va procéder à un vote par appel nominal. Je demande à tous les sénateurs d’activer leur microphone lorsqu’ils entendent leur nom.
Pascale Legault, dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration, Sénat du Canada : Honorables sénateurs, je vais appeler le nom de chaque membre, en commençant par le président, puis en suivant l’ordre alphabétique. Les sénateurs doivent indiquer s’ils votent pour ou contre, ou s’ils s’abstiennent de voter. L’interprétation simultanée sera interrompue pendant ce vote que je dirigerai dans les deux langues officielles.
L’honorable sénateur Marwah?
Le sénateur Marwah : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Carignan?
Le sénateur Carignan : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Dean?
Le sénateur Dean : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Downe?
Le sénateur Downe : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Dupuis?
La sénatrice Dupuis : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Forest?
Le sénateur Forest : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Gagné?
La sénatrice Gagné : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Marshall?
La sénatrice Marshall : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice McPhedran?
La sénatrice McPhedran : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Moncion?
La sénatrice Moncion : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Munson?
Le sénateur Munson : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Plett?
Le sénateur Plett : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Saint-Germain?
La sénatrice Saint-Germain : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénatrice Seidman?
La sénatrice Seidman : Oui.
Mme Legault : L’honorable sénateur Tannas?
Le sénateur Tannas : Oui.
Mme Legault : Monsieur le président, nous avons 15 votes en faveur de la motion, aucune abstention et aucun vote défavorable.
Le président : Je déclare la motion adoptée. Honorables sénateurs, y a-t-il des questions dont vous souhaiteriez traiter en public avant que nous passions à huis clos pour le prochain point à notre ordre du jour?
Le sénateur Munson : Bonjour à tous. Je voudrais que l’on inscrive sous la rubrique « Autres affaires » une discussion concernant la représentation du Groupe progressiste du Sénat. Nous formons un groupe parlementaire et nous voulons être représentés par un vice-président au sein du Bureau de régie interne. Il n’est pas nécessaire que nous en débattions ce matin, mais nous pourrions le faire à notre prochaine séance, sans savoir à quel moment elle se tiendra. Nous formons un groupe dont le statut est reconnu au Sénat, et nous aimerions que cette question soit examinée lors de notre prochaine réunion. Merci.
Le président : Merci, sénateur Munson. Comme je vous l’ai déjà mentionné, je suis favorable à cette idée. Nous allons la soumettre au sous-comité du programme et de la procédure pour qu’elle puisse ainsi être mise à l’ordre du jour de la prochaine séance du comité.
Le sénateur Munson : Merci.
Le président : Y a-t-il d’autres observations avant que nous passions à huis clos? Comme il ne semble pas y en avoir, nous allons mettre fin à la portion publique de notre réunion et poursuivre à huis clos.
(La séance se poursuit à huis clos.)