LE COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L'ADMINISTRATION
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le jeudi 10 septembre 2020
(13)
[Français]
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration se réunit par vidéoconférence aujourd’hui à 11 h 00 sous la présidence de l’honorable Sabi Marwah (président).
Membres du comité présents par vidéoconférence: Les honorables sénateurs Ataullahjan, Dean, Downe, Dupuis, Forest, Gagné, Jaffer, Marshall, Martin, Marwah, McPhedran, Moncion, Munson, Plett, Saint-Germain, Seidman et Tannas (17).
Autres sénateurs présents par vidéoconférence: Les honorables sénateurs Dalphond, Forest-Niesing, Pate et Verner, C.P. (4).
Présents par vidéoconférence : Pascale Legault, dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration; Richard Denis, greffier du Sénat et greffier des Parlements par intérim et dirigeant principal des services législatifs; Philippe Hallée, légiste et conseiller parlementaire; hauts fonctionnaires du Sénat et autres employés de soutien.
Également présents : les sténographes officiels du Sénat.
Conformément au paragraphe 12-7(1) du Règlement du Sénat, le comité poursuit son étude des questions financières et administratives concernant l’administration interne du Sénat.
Le président fait une déclaration.
Le président présente tous les sénateurs participant à la rencontre.
CIBA/2020-09-10/108(P) – Adoption du Procès-verbal du 27 août 2020
Le comité a convenu de considérer le Procès-verbal du jeudi 27 août 2020.
L’honorable sénateur Dean propose:
Que le Procès-verbal du jeudi 27 août 2020 soit adopté.
La question, mise aux voix, est adoptée par le vote suivant :
POUR
Les honorables sénateurs
Ataullahjan, Dean, Downe, Dupuis, Forest, Gagné, Jaffer, Marshall, Martin, Marwah, McPhedran, Moncion, Munson, Plett, Saint-Germain, Seidman, Tannas – [17]
CONTRE
Aucune
ABSTENTIONS
Aucune
À 11 h 05, la séance est suspendue.
À 11 h 06, conformément à l’article 12-16. (1) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos
À 13 h 13, la séance est levée jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La dirigeante principale des services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration,
Pascale Legault
Le secrétaire de séance,
Gérald Lafrenière