LE SOUS-COMITÉ SUR LA VISION ET LE PLAN À LONG TERME
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 1 juin 2020
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Le Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme se réunit aujourd’hui, par vidéoconférence, à 14 h 31 (HE), pour tenir sa séance d'organisation, conformément à l'article 12-13 du Règlement. Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.
Membres du sous-comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Downe, Dupuis, McPhedran et Plett (4).
Participe à la réunion : Carole Morency, directrice générale, Direction des biens et services.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière du comité procède à l'élection du président.
L'honorable sénateur Downe propose que l'honorable sénateur Plett soit élu président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La greffière invite l'honorable sénateur Plett à occuper le fauteuil.
Le président préside à l’élection du vice-président.
L'honorable sénateur Plett propose que l'honorable sénateur Downe soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Dupuis propose :
Que chaque membre du sous-comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos;
Que le sous-comité autorise la présence d’un membre du personnel du :
- leader du gouvernement
- leader de l’opposition
- les leaders de tous les partis reconnus et groupes parlementaires reconnues; et
- Président du Sénat
aux séances à huis clos; et
Qu’ils soient inclus dans la liste de distribution de documents sauf décision contraire du président et vice-président.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Downe propose que le président(e) et le vice-président(e) soient autorisés à prendre des décisions au nom du sous-comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Downe propose que le sous-comité fasse publier ses délibérations.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénatrice Dupuis propose que la présidence, au nom du sous-comité, dirige le personnel dans la préparation d'études, notes d’information, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Downe propose :
Que le président et vice-président soient autorisés à diriger le travail des agents de communication affectés au sous-comité pour l’élaboration de plans et de produits de communication, s’il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications du Sénat pour promouvoir leur travail; et
Que le président et vice-président soient autorisés à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux et à sa discrétion.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénatrice Dupuis propose que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d’hébergement d’un témoin par organisme qui en fait la demande, mais que la présidence soit autorisée à approuver le remboursement des dépenses d’un deuxième témoin du même organisme dans des circonstances exceptionnelles.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Downe propose :
Que, le sous-comité permette l’enregistrement audio des séances qui se tiennent à huis clos, qu’une copie en soit conservée au bureau du greffier pour consultation après l’autorisation par le président et le vice-président; et
Qu’elles soient détruites par le greffier lorsque le sous-comité l’autorisera à le faire.
Le sous-comité étudie un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 15 h 1, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Shaila Anwar