LE COMITÉ DE SÉLECTION
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le jeudi 12 mars 2020
Le Comité de sélection se réunit aujourd’hui, à 13 heures, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir une séance d’organisation.
[Traduction]
Shaila Anwar, greffière du comité : Honorables sénateurs, à titre de greffière du comité, il est de mon devoir de procéder à l’élection du président. Je suis prête à recevoir vos propositions.
La sénatrice Stewart Olsen : J’aimerais proposer la nomination du sénateur Woo.
Mme Anwar : Y a-t-il d’autres propositions? L’honorable sénatrice Stewart Olsen propose donc que l’honorable sénateur Woo assume la présidence de ce comité. Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter cette motion?
Des voix : D’accord.
Mme Anwar : La motion est adoptée.
Le sénateur Yuen Pau Woo (président) occupe le fauteuil.
Le président : Avant que nous passions à l’étude des motions prévues, permettez-moi de remercier la sénatrice Stewart Olsen d’avoir proposé ma candidature, et de vous remercier tous d’avoir accepté de faire partie de ce comité dont la création n’est pas le fait d’une force surnaturelle. C’est plutôt le fruit de la volonté des différents groupes qui tiennent à faire fonctionner le Sénat en s’appuyant sur un processus de négociation. Je suis très heureux que nous en soyons arrivés à ce point.
Permettez-moi d’abord et avant tout de souligner la contribution de notre greffière, des analystes, des pages, des interprètes et de tous les gens qui appuient le travail de notre comité. Je veux vous dire à l’avance à quel point nous apprécions votre soutien.
Passons maintenant au deuxième point à notre ordre du jour, soit l’élection à la vice-présidence. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet. Est-ce qu’il y a des propositions?
La sénatrice Saint-Germain : J’ai le plaisir de proposer la nomination de l’honorable sénatrice Carolyn Stewart Olsen.
Le président : C’est noté. Y a-t-il d’autres propositions pour la vice-présidence? Comme il n’y en a pas, je vous demande si vous êtes d’accord pour que la sénatrice Stewart Olsen soit élue vice-présidente. Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D’accord.
Le président : Félicitations.
Le troisième point à l’ordre du jour concerne le Sous-comité du programme et de la procédure. Je crois que nous l’appelons parfois le comité directeur. Je vais vous soumettre une motion qui propose que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, de la vice-présidente et d’un autre membre du comité désigné après les consultations d’usage; et que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme et à établir l’horaire des réunions.
Y a-t-il des interventions ou des commentaires? S’il n’y en a pas, que tous ceux qui sont en faveur de la motion disent « oui ».
Des voix : D’accord.
Le président : La motion est adoptée. Nous avons une autre motion de régie interne qui vise la publication des délibérations du comité. La motion propose simplement que le comité fasse publier ses délibérations. Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D’accord.
Le président : C’est adopté. Merci beaucoup.
Nous en avons maintenant terminé avec nos motions de régie interne. Il y a quelque chose dont je souhaiterais discuter brièvement sous la rubrique des autres affaires. Il nous a été impossible de faire en sorte de pouvoir commencer aujourd’hui le travail que nous sommes censés faire, à savoir bien sûr former les comités. C’est notamment attribuable, tout au moins pour le groupe dont je fais moi-même partie, au fait que nous n’étions pas prêts à fournir tous les noms des sénateurs dont nous proposons la candidature. Je sais que nous voulons tous que les comités puissent amorcer leurs travaux le plus rapidement possible. Nous allons procéder de la manière suivante. Lors de notre prochaine rencontre, nous aurons une ébauche de rapport avec les noms de tous les membres possibles. Pour que cela puisse se faire plus facilement, il serait très utile que nos groupes respectifs puissent transmettre sans tarder leurs propositions à notre greffière. Je suggérerais que cela se fasse d’ici la fin de la semaine prochaine. Qu’en pensez-vous? Est-ce que vendredi prochain serait une échéance raisonnable?
Le sénateur Downe : C’est bon pour notre groupe.
Le président : Si un groupe a besoin de plus de temps, nous pourrons bien sûr en discuter. Mais cela vous convient comme échéance provisoire? Très bien. Nous nous sommes entendus pour procéder de cette manière; nul besoin d’adopter une motion en ce sens. Nous espérons donc pouvoir faire le nécessaire en nous réunissant le premier mardi suivant notre retour.
La sénatrice Omidvar : Compte tenu de l’évolution de la situation entourant la COVID-19, aussi bien sur la Colline à Ottawa qu’ailleurs dans le monde, pourriez-vous me dire si ce comité peut se réunir virtuellement ou par téléphone?
Le président : C’est un pouvoir que peut nous accorder le Sénat, mais rien ne nous empêche d’avoir des discussions de façon plus informelle en ligne, par téléphone ou autrement. J’espère que nous n’en arriverons pas au point où nous devrons nous en remettre à des séances virtuelles. Y a-t-il d’autres questions?
La sénatrice Martin : Sur le même sujet, je crois qu’il y a différents comités qui sont autorisés à continuer à se réunir, même lorsque nous ne siégeons pas. C’est le cas des comités essentiels comme ceux de l’éthique et de la régie interne. Pour les autres comités, il y a peut-être lieu d’en discuter pour voir si le besoin existe, mais je pense que cela se limite pour l’instant à ces comités jugés essentiels.
Le président : D’autres questions dont vous voudriez discuter?
S’il n’y en a pas, je vais lever la séance en vous remerciant.
(La séance est levée.)