LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 29 juin 2020
(8)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 11 avril 2020, le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos aujourd’hui, par vidéoconférence, à 11 h 35 [HE], sous la présidence de l’honorable Chantal Petitclerc (présidente). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Dasko, Griffin, Kutcher, Mégie, Moodie, Munson, Omidvar, Pate, Petitclerc, Poirier et Seidman (11).

Autres sénateurs présents par vidéoconférence : L'honorable sénatrice LaBoucane-Benson (1).

Participent à la réunion : Keli Hogan, Vincent Labrosse et Joëlle Nadeau, greffiers à la procédure, Direction des comités; Laura Munn-Rivard et Sonya Norris, analystes, Service d’information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le samedi 11 avril 2020, le comité poursuit son étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

À 14 h 2, la séance est suspendue.

À 15 h 32, la séance reprend.

Après débat, il est convenu :

Que l’ébauche du rapport, telle que modifiée, soit adoptée et que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport, en tenant compte des discussions d’aujourd’hui et des précédentes, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction;

Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité concernant la diffusion du rapport, avec l'aide de la Direction des communications du Sénat, notamment pour ce qui est de la date de dépôt du rapport.

Que la présidente soit autorisée à déposer le rapport auprès du greffier du Sénat.

À 17 h 32, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau