LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L’AGRICULTURE ET DES FORÊTS
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mercredi 18 novembre 2020
Le Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts se réunit aujourd’hui, par vidéoconférence, à 17 h 30 (HE), conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour organiser les travaux du comité.
[Traduction]
Evelyne Côté, greffière du comité : Honorables sénateurs, en ma qualité de greffière du comité, je dois présider à l’élection à la présidence. Je suis prête à accueillir des motions en ce sens. Oui, sénateur Deacon?
Le sénateur C. Deacon : J’aimerais proposer la candidature de la sénatrice Diane Griffin, de l’Île-du-Prince-Édouard à la présidence du Comité sénatorial permanent de l’agriculture et des forêts pour cette session parlementaire.
Mme Côté : Y a-t-il d’autres candidatures? L’honorable sénateur Deacon propose que l’honorable sénatrice Griffin soit élue présidente du comité. Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Mme Côté : Je déclare la motion adoptée. J’invite la sénatrice Griffin à occuper le fauteuil.
La sénatrice Diane F. Griffin (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Je vous remercie de votre confiance à mon égard. Je souhaite ardemment que nous connaissions une excellente année, mais cette année ne sera pas sans défis. C’est ainsi que nous allons fonctionner. Une bonne partie de notre travail se fera en ligne. Cela dit, je pense que nous ferons de notre mieux.
Notre comité a toujours eu une attitude très positive et tournée vers l’avenir. Ceux d’entre vous qui siègent ici depuis un certain temps le savent. Certains d’entre vous reviennent après une absence de quelque temps; bon retour au comité. Pour les nouveaux membres, c’est un plaisir de vous voir. Vous faites partie d’une bonne équipe. J’espère que nous aurons une bonne année. Je sais qu’il est parfois difficile d’obtenir du temps de réunion sur Zoom et les ressources nécessaires pour appuyer notre travail. Nous devons être aussi créatifs et efficaces que possible. Je sais que nous formons un groupe formidable. J’ai donc vraiment hâte de travailler avec vous tous. Je vous remercie.
Je suppose qu’à titre de présidente, je dois maintenant prendre le relais pour la conduite de la réunion. Nous devons élire deux vice‑présidents. Nous passons maintenant à l’élection des vice‑présidents. Je suis prête à recevoir une motion ou une nomination à cet effet. Y a-t-il des candidatures pour les deux postes de vice‑président?
Le sénateur R. Black : C’est pour moi un honneur et un privilège de proposer la candidature de notre collègue, le sénateur Deacon, de la Nouvelle-Écosse.
La présidente : Je vous remercie. Nous avons une candidature. Y a-t-il une deuxième candidature pour l’autre poste?
La sénatrice Seidman : Oui. C’est pour moi un honneur de proposer la candidature du sénateur Victor Oh au poste de vice‑président.
La présidente : Merci. Il a été proposé que les honorables sénateurs Colin Deacon et Victor Oh soient élus vice‑présidents du comité. Honorables sénateurs, vous plaît-il d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Je déclare la motion adoptée. J’invite les vice‑présidents à faire un commentaire, s’ils le souhaitent.
Le sénateur C. Deacon : J’ai hâte de pouvoir travailler avec vous. Je ne vois rien de plus important que la sécurité alimentaire au pays, et elle a été mise à rude épreuve ces huit derniers mois. Je pense que nous avons prouvé que nous sommes capables de proposer d’importantes idées; elles sont plus nécessaires que jamais. Il me tarde de travailler en équipe.
Le sénateur Oh : Je suis très heureux de servir à titre de co‑vice‑président. J’ai siégé à ce comité dans tous les mandats depuis que je suis sénateur. C’est un comité formidable. J’adore ce comité, et j’ai beaucoup appris sur le secteur agricole canadien. J’espère que nous aurons une production accrue et plus de nourriture pour nourrir le monde. J’ai hâte de travailler avec vous de nouveau, car nous étions dans la même équipe l’an dernier. Cette année, nous travaillerons encore avec plusieurs de nos collègues. L’année s’annonce productive.
La présidente : J’ignorais que vous aviez une si longue histoire avec ce comité, sénateur Oh. C’est formidable. Je vous remercie tous les deux d’avoir accepté de servir à titre de vice‑présidents.
Nous devons nommer le quatrième membre du comité directeur, mais commençons par traiter des motions de régie interne. Ce sont les motions habituelles conformes aux pratiques antérieures de ce comité et d’autres comités.
Examinons d’abord la motion visant la création du Sous‑comité du programme et de la procédure, connu sous le nom de comité directeur. Pour cette session, il a été convenu que les quatre partis et groupes auraient un représentant au sein du comité directeur. Quelqu’un souhaite proposer la motion au point no 3?
La sénatrice Bellemare : Madame la présidente, j’ai un commentaire, si vous le permettez. Je sais que ce sont des motions de régie interne, mais j’aimerais présenter un genre d’amendement, pour l’appeler ainsi. IL s’agit d’un amendement visant à ce que le sous‑comité, qui comptera quatre membres, soit régi par l’article 12-12(6) du Règlement, comme un sous‑comité, au lieu d’avoir lui-même le pouvoir d’établir l’ordre du jour, et cetera. Cela signifie que ce comité directeur, lorsqu’il se réunira, fera rapport à l’ensemble du comité pour que nous puissions décider, tous ensemble, de l’ordre du jour et des témoins à convoquer. Le comité directeur compte maintenant un important effectif, et nous voulons travailler dans un grand esprit de collégialité. Donc, pourquoi n’appliquerions-nous pas l’article 12-12(6) du Règlement au comité directeur? Voilà l’amendement que je propose.
La présidente : Très bien. La question que je pose est de savoir s’il s’agit vraiment d’un amendement ou si c’est une ligne directrice pour le comité. Dans le passé, ce comité avait l’habitude de s’appuyer considérablement sur l’ensemble du comité. Le sénateur Mercer le sait, car il en faisait partie la dernière fois.
La sénatrice Bellemare : Je pense que ce serait un amendement, même si vous avez travaillé dans la collégialité, juste pour nous assurer de travailler dans le respect de ces règles.
[Français]
On pourrait le formuler comme suit : « que le comité agisse conformément à l’article 12-12(6) du Règlement », à moins que Mme Côté ait une suggestion à nous faire ou que d’autres fassent des suggestions. C’est simple, en fait. Cela vient préciser que le sous‑comité est autorisé à prendre des décisions au nom du comité en ce qui a trait au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des séances.
[Traduction]
La présidente : Madame Côté, pouvez-vous nous aider à ce sujet?
Mme Côté : Le sous‑comité est un véritable sous‑comité aux termes de l’article 12-12(6). Donc, il ne s’agit pas d’un amendement en soi. C’est déjà établi de cette façon. Si le comité décide que le sous‑comité doit faire rapport de cette manière, un amendement n’est pas nécessaire. C’est déjà ainsi.
La présidente : C’est comme cela que le comité fonctionnait dans le passé, en général; il comptait beaucoup sur l’ensemble du comité en ce qui concerne les rapports et la prise de décision. Le pouvoir de décision appartient au comité principal.
La sénatrice Bellemare : Dans ce cas, je pourrais formuler cela différemment. Au lieu de dire que le sous‑comité est habilité à prendre des décisions au nom du comité concernant l’ordre du jour, l’invitation de témoins et l’horaire des réunions, nous pourrions dire que le sous‑comité fait rapport au comité pour l’ordre du jour, l’invitation de témoins et l’horaire des réunions.
Le sénateur Mercer : Je pense que le problème, c’est que le sous‑comité établit l’ordre du jour, invite des témoins et aide à organiser les réunions. Entretemps, si un problème devait se produire par rapport aux témoins, aux heures de réunion, notamment, il devient difficile de toujours en saisir le comité au complet. Cela dit, c’est beaucoup plus facile de nos jours. Nous pourrions nous consulter par courriel. Je pense que le comité directeur fait toujours rapport au comité principal pour présenter un plan et demander des idées au reste du comité, à ceux qui ne font pas partie du comité directeur, pour qu’ils puissent contribuer, comme ils le souhaitent, à l’orientation du comité.
La sénatrice Bellemare : Je suis nouvelle au comité. Ce que vous dites, c’est qu’ici, les décisions du comité directeur n’ont jamais été imposées à l’ensemble du comité. Autrement dit, il agit comme s’il faisait rapport au comité.
Le sénateur Mercer : Oui.
La présidente : C’est ainsi que nous avons toujours agi. Peut-être même plus encore; nous nous sommes appuyés sur le comité principal plus que beaucoup d’autres comités.
Le sénateur Mercer : Je siège au comité depuis 17 ans et, pendant cette période, il n’y a eu qu’un seul désaccord majeur. C’était à l’époque où une importante mesure législative du gouvernement touchait l’industrie et que la question était très politique. Il y avait deux groupes : un groupe d’un côté, un autre de l’autre. L’ensemble du comité a dû régler l’affaire.
La sénatrice Bellemare : Si vous le dites, alors je peux me conformer.
Le sénateur Mercer : Je vois que le sénateur Black lève la main.
La présidente : Allez-y, sénateur.
Le sénateur R. Black : Je comprends ce que dit la sénatrice Bellemare : est-ce que vous vous engagez à nous consulter? Je pense que c’est tout ce que vous demandez, n’est-ce pas?
La sénatrice Bellemare : C’est exact.
La présidente : Absolument. Dans le passé, nous avons probablement misé sur la consultation bien plus que beaucoup d’autres comités auxquels j’ai participé. J’aimerais que l’on continue de fonctionner ainsi.
Le sénateur C. Deacon : J’en prends l’engagement personnel.
La présidente : Je comprends ce que vous dites, sénatrice Bellemare, mais je ne pense pas que nous ayons besoin d’un amendement pour le faire. C’est juste notre façon de faire. C’est ainsi que j’aime fonctionner. Donc, nous sommes sur la même longueur d’onde.
Le sénateur R. Black : Je propose cette motion.
La présidente : Le sénateur Black propose que le Sous‑comité du programme et de la procédure soit composé de la présidente, des vice‑présidents et d’un autre membre du comité désigné après les consultations d’usage, et que le sous‑comité soit soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
Chers collègues, vous plaît-il d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
Nous passons à une motion portant sur la publication des délibérations du comité. Quelqu’un peut-il proposer cette motion, que le comité...
Le sénateur Mercer : J’en fais la proposition.
La présidente : Le sénateur Mercer propose que le comité fasse publier ses délibérations.
Chers collègues, vous plaît-il d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Levez la main. Je vérifie rapidement que vous êtes tous là. Merci. La motion est adoptée.
Notre prochaine motion est la motion au point no 5, concernant le rapport financier. Conformément à l’article 12-26(2) du Règlement, chaque comité doit déposer un rapport sur les dépenses engagées au cours de la session précédente, soit la session 42-1. Une copie du projet de rapport préparé par la greffière vous a été transmise par courriel.
Quelqu’un souhaite-t-il proposer la motion suivante?
Que le comité adopte l’ébauche du premier rapport, préparé conformément à l’article 12-26(2) du Règlement.
Quelqu’un peut proposer la motion? Le sénateur Mercer en fait la proposition.
Chers collègues, vous plaît-il d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Merci à tous. La motion est adoptée.
Nous passons au personnel de recherche. Est-ce que quelqu’un souhaite proposer cette motion?
La sénatrice Seidman : J’en fais la proposition.
La présidente : La sénatrice Seidman propose ce qui suit :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d’affecter des analystes au comité;
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d’employés de bureau et d’autres personnes, au besoin, pour aider le comité à examiner les projets de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyés;
Que le Sous‑comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d’experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d’études, d’analyses, de résumés et d’ébauches de rapports.
Chers collègues, vous plaît-il d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : La motion est adoptée.
J’invite maintenant les analystes à activer la vidéo. Mme Joanne Markle LaMontagne. Je vous remercie.
Le point no 7 porte sur l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer. Quelqu’un souhaite-t-il proposer la motion no 7?
Le sénateur C. Deacon : J’en fais la proposition.
La présidente : L’honorable sénateur C. Deacon propose :
Que, conformément à l’article 7, chapitre 3.05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’engager des fonds du comité soit conférée individuellement à la présidente, aux vice‑présidents et à la greffière du comité;
Que, conformément à l’article 8, chapitre 3.05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement à la présidente, aux vice‑présidents et à la greffière du comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu’il s’agit de services de consultants et de personnel, l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer soit conférée conjointement à la présidente et aux vice‑présidents.
Chers collègues, vous plaît-il d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Merci. La motion est adoptée.
La prochaine motion porte sur les déplacements. Quelqu’un souhaite proposer la motion?
La sénatrice Bellemare : Oui.
La présidente : La sénatrice Bellemare propose :
Que le comité autorise le Sous‑comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
Chers collègues, vous plaît-il d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
La prochaine motion concerne la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité. Est-ce que quelqu’un souhaite proposer la motion no 9?
L’honorable sénateur R. Black propose :
Que le Sous‑comité du programme et de la procédure soit autorisé à : 1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l’alinéa 8(3)a) de la Politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998, et 2) considérer qu’un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et Que le sous‑comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité; et Que le sous‑comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
Chers collègues, vous plaît-il d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : D’accord. Merci. La motion est adoptée.
Frais de déplacement et de séjour des témoins. Quelqu’un souhaite-t-il proposer la motion no 10?
L’honorable sénateur Mercer propose :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d’hébergement d’un témoin par organisme qui en fait la demande, mais que la présidence soit autorisée à approuver le remboursement des dépenses d’un deuxième témoin du même organisme dans des circonstances exceptionnelles.
Chers collègues, vous plaît-il d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
Quelqu’un souhaite-t-il proposer la motion no 11?
L’honorable sénateur Mercer propose :
Que le Sous‑comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger le travail des agents de communication affectés au comité pour l’élaboration de plans et de produits de communication, s’il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications du Sénat pour promouvoir leur travail; et
Que le Sous‑comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d’information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux et à sa discrétion.
Chers collègues, vous plaît-il d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
La présidente : La motion est adoptée.
Chers collègues, cela conclut notre...
Le sénateur R. Black : Madame la présidente, je pense que nous n’avons pas encore un quatrième membre.
La présidente : En effet. La greffière pourrait peut-être me donner des éclaircissements à ce sujet. Je pense que ce quatrième membre sera désigné ultérieurement par son groupe, et je sais que ce sera le sénateur Mercer, mais je ne sais pas s’il est nécessaire de présenter une motion officielle lors de la présente réunion pour que ce soit officiel.
Pouvez-vous le confirmer, madame Côté?
Mme Côté : C’est exact.
Le sénateur R. Black : Très bien.
La présidente : Ce sera le sénateur Mercer. Au départ, je pensais qu’il serait nommé lors de la présente réunion, puis je me suis rendu compte, puisque nous disions que quatre groupes étaient représentés au comité, que la situation était légèrement différente. Merci.
Le sénateur Mercer : Merci.
La présidente : Chers collègues, c’est là-dessus que se termine notre réunion d’organisation. Nous avons beaucoup de travail devant nous. Nous devrons utiliser notre temps de manière très stratégique et travailler très fort pour obtenir le temps et les ressources nécessaires pour faire notre travail. Je vous promets que le comité directeur s’y emploiera immédiatement.
Nous communiquerons avec les membres du comité. Je sais qu’au cours de l’avant-dernière législature, le sénateur Black avait proposé une importante étude sur les sols. Il nous enverra une proposition à cet égard.
Je dois aussi vous dire que j’ai l’intention, pendant la séance du Sénat de demain, de présenter un avis de motion. Je vais demander un ordre de renvoi général pour pouvoir entreprendre rapidement de petites études qui nous semblent nécessaires, selon les circonstances. L’idée est d’en avoir la possibilité, que nous devions avoir recours à cette motion ou non. Donc, j’ai l’intention, demain, de nous donner cette flexibilité.
Sénateur Black, quand pensez-vous envoyer votre proposition aux membres du comité?
Le sénateur R. Black : Tout le monde recevra un courriel dans les 30 prochaines minutes.
Le sénateur Mercer : Qu’est-ce qui vous prend autant de temps, sénateur Black?
Le sénateur R. Black : Oui, il s’agit d’un courriel de nature générale dans lequel je décris ce que je souhaite faire, puis je ferai une autre proposition à la prochaine réunion, ou à l’avance si vous le désirez. C’est à suivre.
Le sénateur C. Deacon : Je veux bien en faire autant. Le sénateur Black et moi avons discuté de la complémentarité de nos deux propositions. Par conséquent, sénateur Black, si vous êtes d’accord, je partagerai aussi la mienne, et je pourrai répondre à votre courriel en utilisant la fonction « Répondre à tous », si cela vous convient.
Le sénateur R. Black : Mon courriel vous dira simplement ce que j’envisage de faire, et une proposition viendra plus tard.
Le sénateur C. Deacon : J’attendrai donc cette proposition.
La présidente : Il semble que vos sujets respectifs sont très compatibles, ce qui serait idéal, si cela devait se concrétiser. D’autres voudront peut-être aussi donner leur avis. Je vous remercie.
Le processus sera lancé, ce qui nous permettra d’entamer notre discussion sur l’ordre du jour et le fonctionnement de notre comité. Le comité directeur examinera la question et tentera d’en faire rapport à l’ensemble du comité rapidement, comme le souhaite la sénatrice Bellemare. Ce n’est pas un problème. C’est comme cela que nous fonctionnons et nous continuerons à le faire.
Est-ce que quelqu’un a des commentaires avant que je lève la séance?
Le sénateur R. Black : Je vois un courriel que tout le monde a reçu, semble-t-il. Des changements ont déjà été apportés aux séances du Sénat, en date d’aujourd’hui. Assurez-vous d’avoir reçu ce courriel.
La présidente : Merci.
Chers collègues, c’est là-dessus que se termine notre séance d’organisation. C’est un plaisir de vous avoir tous ici et de travailler avec vous.
(La séance est levée.)