LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE

TÉMOIGNAGES

OTTAWA, le jeudi 25 mars 2021

Le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit aujourd’hui, par vidéoconférence, à 11 h 30 (HE), afin d’examiner, pour en faire rapport, les questions relatives à la nomination de ses membres externes au Sénat et, à huis clos, afin d’examiner, pour en faire rapport, les questions relatives à la nomination de ses membres externes au Sénat.

Le sénateur David M. Wells (président) occupe le fauteuil.

[Traduction]

Le président : Honorables sénateurs, je m’appelle David Wells, sénateur de Terre-Neuve-et-Labrador et président du Comité de l’audit et de la surveillance. La présente réunion est publique et se déroule par vidéoconférence.

J’aimerais rappeler à tous les participants que l’utilisation des plateformes en ligne ne garantit pas que le caractère confidentiel des propos échangés sera respecté ou qu’il n’y aura pas d’écoute clandestine. Par conséquent, lorsqu’ils prennent part à des séances de comité, tous les participants doivent être conscients de ces mises en garde et éviter le plus possible de divulguer des renseignements délicats, confidentiels et privilégiés du Sénat.

Avant que nous commencions, j’aimerais rappeler à tous les participants de mettre leur micro en sourdine en tout temps, à moins que le président ne les désigne par leur nom. Veuillez utiliser la fonction « Lever la main » pour signaler que vous souhaitez prendre la parole. De plus, veuillez éviter de passer d’une langue à l’autre durant une même intervention.

Si vous éprouvez des problèmes techniques, veuillez communiquer avec la greffière du comité ou me le signaler.

J’aimerais maintenant présenter les membres du comité qui participent à la réunion : la sénatrice Renée Dupuis, vice-présidente du comité, du Québec; et le sénateur Percy Downe, de l’Île-du-Prince-Édouard.

À titre d’information, des membres du personnel des bureaux de chaque comité, ainsi que des membres du personnel de l’Administration du Sénat, participent également à cette réunion virtuelle.

Honorables sénateurs, le mandat de notre comité consiste à superviser les dépenses du Sénat et à faire un rapport.

Comme les membres du comité le savent déjà, notre comité compte deux membres externes qui seront nommés par le comité, aux fins d’approbation par le Sénat. D’ailleurs, notre ordre de renvoi vise précisément à examiner les questions relatives à la nomination des membres externes au Sénat, y compris des recommandations sur la rémunération et les dépenses admissibles, et à présenter ensuite un rapport au Sénat, comme l’exige le Règlement du Sénat.

Aujourd’hui, nous poursuivons nos travaux dans le cadre de cet ordre de renvoi en commençant par l’adoption d’un budget.

Chers collègues, le premier point à l’ordre du jour concerne l’étude d’une ébauche de budget. Avant que nous passions en séance à huis clos pour discuter de nos travaux à venir, nous avons un point à régler, à savoir l’adoption de l’ébauche de budget. Vous avez déjà reçu un exemplaire de ce budget; il a été préparé conformément à nos directives et il a été examiné par l’administration. Ce budget a été préparé pour le nouvel exercice et il est identique à celui que nous avions adopté en février. Il n’y a pas eu de dépenses pour ce budget, mais nous nous attendons à certaines dépenses au cours du nouvel exercice, une fois que nous aurons retenu les services d’une agence de recrutement pour constituer un bassin de candidats qualifiés que ce comité pourra recommander au Sénat pour la nomination de membres externes de ce comité.

Chers collègues, vous vous souviendrez que nous avions prévu un budget d’environ 100 000 $ pour un exercice de recrutement, dont une partie consiste à retenir les services d’une entreprise spécialisée dans le recrutement de cadres. Nous avions également prévu un montant supplémentaire pour les dépenses connexes à cet égard. C’est le budget, chers collègues, qui est maintenant à l’étude pour que nous puissions en discuter et prendre une décision. Y a-t-il des questions sur le budget ou sur ce qui est proposé?

Chers collègues, est-il convenu d’approuver la demande budgétaire d’un montant de 125 000 $ pour une étude spéciale dans le cadre de l’exercice financier se terminant le 31 mars 2022 et de la présenter au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration?

Des voix : Oui.

Le président : D’accord. Merci beaucoup, chers collègues. Nous poursuivons maintenant la réunion à huis clos.

(La séance se poursuit à huis clos.)