LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 19 avril 2021
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[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 30 mars 2021, le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui à huis clos par vidéoconférence, à 14 heures [HE], sous la présidence de l’honorable Dan Christmas (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Christmas, Coyle, Francis, LaBoucane-Benson, MacDonald, Pate, Patterson et Tannas (8).

Autres sénateurs présents par vidéoconférence : L'honorable sénatrice McCallum (1).

Également présentes : Maxime Fortin, greffière à la procédure, Direction des comités; Sara Fryer et Brittany Collier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine à huis clos un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le comité soit autorisé à faire circuler les documents dans la langue dans laquelle ils sont reçus, et à en faire suivre la traduction dans les plus brefs délais.

À 14 h 41, la séance est suspendue.

À 14 h 59, le comité reprend ses travaux en séance publique.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 30 mars 2021, le comité entreprend son étude de toute question concernant les peuples autochtones du Canada, tel qu’établi à l’article 12-7(13) du Règlement.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Bureau du vérificateur général du Canada :

Karen Hogan, vérificatrice générale du Canada;

Glenn Wheeler, directeur principal.

Mme Hogan fait une déclaration et, avec M. Wheeler, répond aux questions.

À 15 h 58, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny