LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL


PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le vendredi 28 mai 2021
(6)

[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 30 mars 2021, le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 10 heures [HE], sous la présidence de l’honorable Dan Christmas (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Anderson, Christmas, Cotter, Coyle, Forest-Niesing, Francis, Hartling, LaBoucane-Benson, MacDonald, Pate, Patterson, Stewart Olsen et Tannas (13).

Autres sénateurs présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Dalphond et McCallum (2).

Participent à la réunion : Joëlle Nadeau, greffière à la procédure, Direction des comités; Sara Fryer et Brittany Collier, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ben Silverman, agent de communications, Direction des communications.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 avril 2021, le comité poursuit son étude de la teneur du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Gouvernement du Nouveau-Brunswick :

L'honorable Arlene Dunn, députée, ministre des Affaires autochtones.

Confédération des Premières Nations signataires du Traité no 6 :

Okimaw Vernon Watchmaker, grand chef.

Première Nation de Fort McKay :

Mel Grandjamb, chef;

Mike Evans, cadre supérieur, Relations gouvernementales;

Chris Johnson, chef de la direction.

Première Nation O'Chiese :

Douglas Beaverbones, chef;

Beatrice Carpentier, géstionnaire de bande;

Norma Large, technicienne juridique.

À titre personnel :

Mauro Barelli, City, University of London;

Dwight Newman, professeur de droit et titulaire de la Chaire de recherche du Canada sur les droits des Autochtones, Université de la Saskatchewan;

Romeo Saganash.

Conseil des leaders des Premières Nations de la Colombie-Britannique :

Terry Teegee, chef régional;

Me Merle Alexander, conseiller juridique.

Coalition de grands projets des Premières Nations :

Mark Podlasly, directeur de la politique et des initiatives économiques.

Conseil des ressources indiennes du Canada :

Stephen Buffalo, président et chef de la direction.

Première Nation d'Alexander :

George Arcand Jr., chef.

Réseau de ressources autochtones :

Arnie Bellis, président.

Coalition nationale des chefs :

Dale Swampy, président.

Le président fait une déclaration.

Mme Dunn, M. Watchmaker, M. Grandjamb et M. Beaverbones font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 heures, la séance est suspendue.

À 11 h 3, la séance reprend.

  1. Barelli, M. Newman, et M. Saganash font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 heures, la séance est suspendue.

À 14 heures, la séance reprend.

  1. Teegee, M. Podlasly, et M. Buffalo font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 1, la séance est suspendue.

À 15 h 3, la séance reprend.

  1. Arcand, M. Bellis, et M. Swampy font des déclarations et répondent aux questions.

À 15 h 56, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny

Haut de page