LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L’ÉNERGIE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le jeudi 17 décembre 2020
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[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 17 novembre 2020, le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos par vidéoconférence à 10 h 4 [HE], sous la présidence de l’honorable Paul Massicotte (président). Cette réunion est considérée comme ayant lieu dans l’enceinte parlementaire.

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Anderson, Black (Alberta), Carignan, c.p., Cordy, Galvez, MacDonald, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Patterson, Simons et Verner, c.p. (12).

Autre sénateur présent par vidéoconférence : L'honorable sénateur Ravalia (1).

Participent à la réunion : Mireille Aubé, greffière à la procédure, Direction des comités; Sam Banks et Jesse Good, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Stav Nitka, agent des communications, Direction des communications.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le 8 décembre 2020, le comité entreprend son étude du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière.

 Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

À 10 h 59, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Chantal Cardinal