LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE LA SÉCURITÉ NATIONALE ET DE LA DÉFENSE
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mercredi 18 novembre 2020
Le Comité sénatorial permanent de la Sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd’hui par vidéoconférence, à 17 h 30 (HE), conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir une réunion d’organisation.
[Traduction]
Joëlle Nadeau, greffière du comité : Honorables sénateurs, à titre de greffière de votre comité, j’ai le devoir de présider à l’élection de la présidence. Je suis prête à recevoir une motion à cette fin.
[Français]
Le sénateur Dagenais : Je propose la nomination de la sénatrice Boniface à titre de présidente du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Mme Nadeau : Merci beaucoup, sénateur Dagenais.
[Traduction]
Il est proposé par l’honorable sénateur Dagenais que l’honorable sénatrice Boniface soit élue présidente du comité. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Mme Nadeau : Je déclare la motion adoptée et j’invite l’honorable sénatrice Boniface à prendre place au fauteuil.
La sénatrice Gwen Boniface (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Je vous remercie infiniment de me faire l’honneur de me choisir pour présidente. Je me réjouis à l’idée de travailler avec mes anciens collègues à ce comité, de même qu’avec les nouveaux membres du comité, à qui je souhaite la bienvenue. C’est un comité très intéressant, qui privilégie beaucoup la collaboration. J’ai très hâte de travailler avec chacun de vous.
Je prendrai tout de suite l’ordre du jour. Je vous demanderai votre patience et votre indulgence pendant que nous nous habituons au mode de fonctionnement virtuel. J’apprends et j’espère que nous apprendrons tous ensemble.
Je vous invite à m’interrompre si vous avez de la difficulté à m’entendre ou à me comprendre.
Le deuxième point à l’ordre du jour est l’élection des vice-présidents. Je m’en remets à vous. Avez-vous des candidatures à proposer à la vice-présidence?
La sénatrice Martin : Je vous félicite de votre élection, madame la présidente. Je me réjouis à l’idée de travailler avec vous à la présidence du comité.
J’aimerais proposer la candidature du sénateur Pierre-Hughes Boisvenu au poste de vice-président du comité.
La présidente : Merci beaucoup. Y a-t-il d’autres candidatures?
Honorables sénateurs, la candidature du sénateur Boisvenu est proposée. Que tous ceux qui sont pour la motion se manifestent.
Mme Nadeau : Pardonnez-moi, le sénateur Dagenais a levé la main.
La présidente : Je m’excuse, sénateur Dagenais.
[Français]
Le sénateur Dagenais : Oui, je suis en faveur de la nomination du sénateur Boisvenu.
[Traduction]
La présidente : Merci. Nous avons une candidature pour le premier poste de vice-président, celle du sénateur Boisvenu. La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Merci beaucoup. Nous souhaitons la bienvenue au sénateur Boisvenu.
Y a-t-il d’autres candidatures à la vice-présidence?
[Français]
Le sénateur Dagenais : Je sais que, conformément à l’entente conclue entre les leaders des différents groupes, le deuxième vice-président devrait faire partie du Groupe des sénateurs canadiens. Le sénateur Boisvenu devait proposer ma candidature, mais il n’est pas présent. Puisque je ne peux proposer mon propre nom, je demanderais que quelqu’un d’autre le fasse.
[Traduction]
La présidente : Puis-je demander à l’un des sénateurs membres du comité de proposer la candidature du sénateur Dagenais?
Je vois que la sénatrice McPhedran est prête à le faire.
La sénatrice McPhedran : C’est avec grand plaisir que je propose la candidature du sénateur Dagenais.
La présidente : Merci beaucoup. La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Le sénateur Boisvenu n’est pas présent ici, ce soir, mais sénateur Dagenais, y a-t-il quoi que ce soit que vous vouliez dire avant que nous passions au point 3?
[Français]
Le sénateur Dagenais : J’aimerais remercier la sénatrice McPhedran d’avoir proposé ma nomination. Merci beaucoup, sénatrice. Je suis très heureux d’assumer encore une fois cette fonction au sein du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
[Traduction]
La présidente : Merci, sénateur Dagenais. J’ai hâte de travailler de nouveau avec vous.
Passons maintenant au point 3, le Sous-comité du programme et de la procédure.
La sénatrice Martin : Madame la présidente, j’aimerais mentionner que le sénateur Boisvenu éprouve des difficultés techniques. Il essaie de se connecter. En son nom, je veux simplement dire que je sais qu’il se réjouit beaucoup à l’idée d’être vice-président du comité et de travailler avec vous et le sénateur Dagenais aussi.
Je pense que la greffière est justement en communication avec le sénateur Boisvenu. Nous savons que nous avons quelques difficultés techniques ce soir.
La présidente : Merci, sénatrice Martin. Quand le sénateur Boisvenu arrivera à se joindre à la séance, nous soulignerons sa présence aussi. Nous avons hâte de travailler ensemble de nouveau.
D’ici là, penchons-nous sur le Sous-comité du programme et de la procédure :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé de la présidente, des vice-présidents et d’un autre membre du comité désigné après les consultations d’usage; et
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme. À inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
Est-ce que quelqu’un est prêt à proposer la motion?
La sénatrice Busson : Je propose la motion, madame la présidente.
La présidente : Merci, sénatrice Busson.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Merci beaucoup.
C’est à ce stade, honorables sénateurs, que nous devons désigner le quatrième membre du groupe. Je crois comprendre que ce sera le sénateur Dalphond, qui n’est pas parmi nous ce soir. Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion?
Le sénateur Duffy : Je la propose, madame la présidente.
La présidente : Merci, sénateur Duffy. La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Merci.
Mme Nadeau : Je m’excuse de vous interrompre. Pour cette motion, je vous recommanderais de préciser que le quatrième membre du comité de direction est membre du GPS.
La présidente : Merci. Je peux peut-être demander au sénateur Duffy de reformuler sa motion.
Le sénateur Duffy : Oui, je propose la candidature du sénateur Pierre Dalphond, membre du GPS, au comité de direction.
La présidente : Sénateur Duffy, pour que ce soit bien clair — vous n’avez peut-être pas bien compris la greffière —, l’équipe souhaiterait que ce poste soit réservé à un membre du groupe progressiste, mais pas nommément au sénateur Dalphond pour l’instant.
Le sénateur Duffy : D’accord. Je propose qu’une place au sous-comité soit réservée au Groupe progressiste du Sénat.
La présidente : Merci beaucoup. Je vous remercie de cette clarification, madame Nadeau.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Vous pouvez voir le sénateur Boisvenu à l’écran, mais il ne nous entend pas, donc nous pouvons peut-être prendre le quatrième point à l’ordre du jour, sur la publication des délibérations du comité. La motion vise à ce que le comité fasse publier ses délibérations.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion figurant au point 4.
La sénatrice Moodie : Je la propose.
La présidente : La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Merci.
Sénateur Boisvenu, je vous souhaite la bienvenue au comité.
Le sénateur Boisvenu : Nous sommes désolés. Nous avons dû emprunter un ordinateur au garde de sécurité. Aucun de nos ordinateurs ne fonctionne.
La présidente : Nous vous souhaitons chaleureusement la bienvenue au comité et nous vous félicitons d’avoir été nommé par vos collègues, en votre absence, au poste de vice-président. Comme toujours, sénateur Boisvenu, j’ai hâte de travailler avec vous et le sénateur Dagenais.
Le sénateur Boisvenu : Cela a toujours été un plaisir pour moi de faire partie de votre équipe, madame la présidente. Nous ferons de belles choses ensemble. Je félicite également le sénateur Dagenais.
La présidente : Merci beaucoup.
Passons maintenant au point 5, sur notre rapport financier :
Que le comité adopte l’ébauche du premier rapport, préparé conformément à l’article 12-26(2) du Règlement.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion, s’il vous plaît?
La sénatrice McPhedran : Madame la présidente, si cette motion est la plus pertinente pour déterminer qui sera convoqué à titre de témoin, j’aimerais savoir si nous pourrions l’avoir au complet, s’il vous plaît? J’ai quelques réserves, et j’aimerais m’assurer de bien en comprendre le libellé.
La présidente : Sénatrice McPhedran, nous en sommes au point 5, qui porte sur le rapport financier.
Mme Nadeau : Si vous me permettez une intervention, l’ébauche préparée pour le comité a été envoyée à tous les membres un peu plus tôt aujourd’hui. C’est essentiellement un récapitulatif des états financiers du comité de la 42e législature.
La sénatrice McPhedran : Madame Nadeau, est-ce vous qui nous l’avez envoyé? Je le cherche.
Mme Nadeau : Il a été envoyé du courriel générique du SECD, mais je vous le renvoie à l’instant.
La présidente : Sénatrice McPhedran, je vous précise qu’il s’agit d’un relevé des dépenses du comité lors de la dernière législature.
La sénatrice McPhedran : Je ne veux pas nous ralentir. Je voulais seulement m’assurer d’avoir le bon libellé sous les yeux.
La présidente : Merci. Il n’y a aucun souci.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion sur le rapport financier?
Le sénateur Boisvenu : Je la propose.
La présidente : Merci beaucoup, sénateur Boisvenu. La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Prenons maintenant le point 6, qui porte sur le personnel de recherche.
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d’affecter des analystes au comité;
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de retenir les services...
Je vous laisse lire la suite.
Le sénateur Cotter : Je propose la motion.
La présidente : Merci, sénateur Cotter.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Honorables sénateurs, je demanderais maintenant aux analystes affectés au comité d’allumer leur caméra pour que nous puissions les rencontrer.
Ariel Shapiro, analyste, Bibliothèque du Parlement : Je m’appelle Ariel Shapiro. Je travaille à la section du commerce international et de la défense de la Bibliothèque du Parlement. Je suis affecté au comité depuis mars 2019. J’ai très hâte de vous aider au cours de la prochaine session.
La présidente : Nous vous souhaitons de nouveau la bienvenue parmi nous.
Passons maintenant au point 7, qui porte sur l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer. Tous les détails sont écrits ici, pour ce qui est des exigences et de l’autorisation d’engager des fonds, conformément aux articles 7 et 8.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion?
Le sénateur Richards : Je la propose.
La présidente : Je vous remercie, sénateur Richards. La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Honorables sénateurs, prenons maintenant le point 8, sur les déplacements :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
C’est une motion standard. Est-ce que quelqu’un la propose?
La sénatrice Martin : Je la propose.
La présidente : La sénatrice Martin propose la motion. La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Je ne sais pas trop à quel point ce qui suit nous sera utile les prochains temps, compte tenu des circonstances actuelles.
Prenons le point 9, sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité. Je vous laisse un instant pour la lire, puis je demanderai à quelqu’un de proposer la motion sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité.
La sénatrice Busson : Je peux proposer la motion, madame la présidente.
La présidente : Merci, sénatrice Busson. La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Le prochain point est le numéro 10, frais de déplacement des témoins.
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d’hébergement d’un témoin par organisme qui en fait la demande, mais que la présidence soit autorisée à approuver le remboursement des dépenses d’un deuxième témoin du même organisme dans des circonstances exceptionnelles.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la 10e motion?
La sénatrice McPhedran : Je la propose.
La présidente : Merci, sénatrice McPhedran. La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Au point 11, on trouve la motion sur les communications. Est-ce que quelqu’un peut la proposer?
Le sénateur Boisvenu : Je la propose.
La présidente : Merci, sénateur Boisvenu. La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Honorables sénateurs, c’est maintenant que nous accueillons l’agent de communications affecté au comité, M. Silverman. Nous vous souhaitons la bienvenue au comité.
Ben Silverman, agent de communications (comités), Sénat du Canada : Bonsoir, honorables sénateurs. Je suis heureux de vous rencontrer tous et toutes. Je serai l’agent de communications du comité. Je serai là pour vous aider à répondre à tous vos besoins en matière de communications en cours de route.
La présidente : Merci. Honorables sénateurs, avant que nous ne passions à autre chose, je me demande si nous pourrions envisager une autre motion. Elle est optionnelle. Elle concerne une question que la sénatrice McPhedran a soulevée relativement au personnel. Je vais vous la lire. Elle est très brève :
Que chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d’un membre de son personnel aux séances à huis clos, à moins qu’il en soit ordonné autrement par le comité.
Est-ce que quelqu’un pourrait proposer cette motion?
La sénatrice Moodie : Je la propose, madame la présidente.
La présidente : Merci.
Mme Nadeau : Honorables sénateurs, je m’excuse de vous interrompre. Je voudrais clarifier une chose. Au début de la séance, j’ai dit que seul le personnel autorisé pouvait participer aux séances par Zoom. C’est vrai pour les séances publiques et ce sera toujours vrai pour les séances publiques. Nous demandons au personnel des sénateurs de suivre les séances sur SenVu, en suivant le lien parlementaire. Je voulais qu’il soit bien clair que la motion qui est proposée ici, qui vient d’être soumise au comité, concerne les séances à huis clos, que le personnel n’a pas la possibilité de regarder en diffusion publique. Merci.
La présidente : Je m’excuse, madame Nadeau, la motion a-t-elle bien été proposée par la sénatrice Moodie?
Mme Nadeau : Elle a été déposée. Je voulais simplement clarifier cela avant que les sénateurs n’en débattent et ne l’adoptent.
La sénatrice Martin : Lors de la dernière législature, le comité avait-il autorisé le personnel à participer aux séances à huis clos? Souvent, ces séances sont réservées aux sénateurs et à un nombre très réduit de personnes sélectionnées, en raison du caractère sensible des discussions. Je serais curieuse de savoir ce qui avait été décidé par le comité à la dernière législature.
La présidente : J’aimerais bien que notre ancien greffier soit ici pour nous le rappeler. Je demanderai au sénateur Dagenais s’il s’en souvient.
Je dois souligner, sénatrice Martin, que cela ne vous rassurera pas nécessairement, puisqu’il est écrit « à moins qu’il en soit ordonné autrement par le comité ». Donc si le comité dispose d’information sensible, il peut toujours exclure le personnel d’une séance.
La sénatrice Martin : La motion dicte que selon la nature des discussions, il peut parfois y avoir du personnel présent pendant la séance, tandis que d’autres fois, les sénateurs seulement se réuniront, avec un nombre très restreint de personnes choisies.
[Français]
Le sénateur Dagenais : J’aimerais simplement vous rappeler, madame la présidente, que, lors des réunions du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, les sénateurs pouvaient effectivement être accompagnés d’un membre du personnel de leur bureau. Je siège à ce comité depuis cinq ou six ans et j’ai toujours été accompagné de mon conseiller politique. Évidemment, quand il y avait des discussions à huis clos, le personnel devait se retirer; toutefois, lorsque nous entendions des témoins — je me souviens de la dernière réunion que le comité avait tenue, quand nous voulions entendre le témoignage du vice-amiral Norman —, chaque sénateur était accompagné à ce moment-là d’un membre de son personnel. C’est comme ça que cela fonctionnait.
[Traduction]
La présidente : Sénatrice Martin, est-ce que cela répond à votre question?
La sénatrice Martin : Oui. Merci beaucoup.
La présidente : Qui est favorable à la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : Avant que nous ne passions à autre chose, j’aimerais souhaiter la bienvenue au sénateur Dalphond, qui vient de se joindre à nous au cours des dernières minutes.
Le sénateur Dalphond : Je vous remercie, madame la présidente, et je vous félicite.
La présidente : Merci. Honorables sénateurs, passons aux autres affaires du comité.
Comme vous le savez tous, une motion a été déposée hier à la Chambre. J’ai quelques éléments à clarifier. J’invite l’ensemble des sénateurs à nous faire part de leurs réflexions à cet égard. L’horaire régulier de nos séances — parce qu’il y en a parmi vous qui me l’ont demandé — est en suspens, et nous ne pouvons pas nous réunir sans la permission des whips ou des agents de liaison. Nous essayons d’avancer, malgré les circonstances difficiles, mais je crois comprendre qu’aucun projet de loi ne nous sera renvoyé immédiatement. Cela nous oblige donc à nous demander quelles études nous voudrions faire, même si comme vous le savez, elles ne seront pas une priorité. Les projets de loi passeront avant.
Je me demande comment les membres du comité souhaitent procéder. Je peux vous proposer que le comité de direction se réunisse pour établir un plan, puis qu’il commence à réfléchir aux questions d’organisation nécessaires pour que le comité puisse faire son travail à long terme. Je suis consciente que ce sera plus difficile à court terme. Je suis ouverte à toutes vos réflexions sur le sujet.
[Français]
Le sénateur Boisvenu : Est-ce que vous prévoyez tenir une rencontre du comité directeur bientôt?
[Traduction]
La présidente : C’est ce que j’espère. Nous n’avons pas eu la chance d’en parler, mais je pense que ce serait important pour les quatre membres du sous-comité. Avez-vous une proposition à faire, sénateur Boisvenu, ou êtes-vous d’accord?
[Français]
Le sénateur Boisvenu : Oui, je suggérerais que les gens qui ont des sujets d’étude à proposer vous les envoient, et que le comité directeur tienne une rencontre très bientôt pour donner un ordre de priorité aux études qui pourraient être intéressantes.
[Traduction]
La présidente : Honorables sénateurs, le sénateur Boisvenu vient de faire une proposition conforme à nos façons de faire habituelles. Bien sûr, après en avoir discuté, le comité de direction fera part de ses recommandations au comité.
Encore une fois, je ne peux pas vous garantir quand le comité se réunira de nouveau, puisque nous avons besoin d’obtenir la permission pour le faire. Dans les circonstances actuelles, je ne sais pas trop quand ce sera possible.
Le sénateur Cotter : Je ne suis absolument pas contre la proposition que vient de faire le sénateur Boisvenu, mais je me demande s’il y avait des travaux déjà entamés en 2019, qui auraient été interrompus par la prorogation ayant mené aux élections de 2019 et auxquels nous n’aurions jamais eu la chance de revenir. Il pourrait y avoir des travaux partiellement complétés ou des études à peine entamées ou envisagées qui pourraient avoir leur place dans le plan de travail du comité des prochains mois. Je n’ai aucune idée de quelles études il pourrait s’agir. Il me vient seulement à l’esprit que c’est une possibilité et que ce pourrait être une source de travail importante si les comités antérieurs au nôtre ont commencé des études qui sont demeurées incomplètes.
La présidente : Je vous remercie de cette observation. Vous vous souvenez peut-être que nous avons étudié le projet de loi sur les armes à feu et le projet de loi sur la sécurité nationale juste avant. Nous pourrions effectivement vérifier s’il y a des études qui ont été interrompues et qui pourraient faire partie de nos discussions, au comité de direction.
La sénatrice McPhedran : Je suis honorée de vous dire que c’est la quatrième année que je fais partie de ce comité.
J’admets qu’il serait bon que notre comité de direction en discute d’abord, mais je pense que cela pourrait tomber à point que nous jetions un coup d’œil à la gouvernance mondiale, du point de vue de la sécurité et de la défense, puisque c’est le 75e anniversaire de l’Organisation des Nations Unies. C’est aussi le 20e anniversaire de la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU sur les femmes, la paix et la sécurité, qui s’accompagne aussi de résolutions sur la jeunesse, la paix et la sécurité. Enfin, nous pourrions nous pencher sur les aspects du multilatéralisme liés à la défense et à la sécurité.
Si nous plaçons tout cela dans le contexte sous-jacent du système mondial de gouvernance de l’ONU, cela nous permettrait aussi de nous pencher sur les organisations multilatérales connexes qui se concentrent particulièrement sur la défense et la sécurité ou qui ont un organe consacré à ces questions. Je pense, par exemple, à l’OTAN et à l’OSCE.
Je voulais lancer cette idée de façon informelle; c’est une étude que pourrait mener le comité.
La présidente : Merci, sénatrice McPhedran. Si j’ai bien compris, vous demanderiez au comité de direction de tenir compte de la proposition que vous faites.
Sénateur Dagenais, je m’excuse, je n’avais pas vu votre main.
[Français]
Le sénateur Dagenais : J’acquiesce également à la demande de la sénatrice McPhedran et je pense que, de toute façon, on parle d’un très court laps de temps, parce que je viens d’apprendre par courriel que les séances du Sénat seront peut-être écourtées.
Cela dit, je pense qu’on devrait tenir une réunion du comité directeur, et si des membres du comité ont des suggestions à faire, on pourra en tenir compte afin d’établir un plan de travail.
Je me permets aussi d’ajouter qu’il serait bon de faire une mise à jour en ce qui a trait aux dépenses militaires que le gouvernement avait l’intention de faire pour savoir où on en est à ce sujet; on n’a qu’à penser aux célèbres F-35. D’ailleurs, j’ai assisté hier à une réunion avec le directeur parlementaire du budget au sujet de la construction et de la réparation des nouveaux navires, y compris le navire de ravitaillement Obelix.
Je pense qu’on devra aussi faire une mise à jour des équipements de l’armée, parce que j’ai remarqué que, depuis le dépôt du dernier rapport du Comité de la défense nationale, les choses n’ont pas beaucoup bougé à ce sujet ni en ce qui concerne les célèbres navires de la Garde côtière qui seront soit en construction, soit en rénovation sur les différents chantiers maritimes.
On a beaucoup de pain sur la planche, et on devra tenir compte des suggestions que d’autres sénateurs auront peut-être à faire pour décider de quelle façon on procédera par la suite.
Je suis content, parce que tout le monde a de très bonnes idées, et je suis certain que nous ferons un très bon travail d’équipe.
[Traduction]
Le sénateur Duffy : Comme nous parlons des études que nous pourrions entreprendre, je n’ai pas très bien suivi les travaux de ce comité au cours des derniers mois : qu’en est-il des anciens combattants? Il me semble, de mémoire, qu’il y a toujours eu un sous-comité des anciens combattants. Ne relève-t-il plus du comité? Est-ce que ce serait un sujet d’étude possible?
Le sénateur Richards : Je siège au comité des anciens combattants, où je suis président suppléant, si je ne me trompe pas. Je n’en suis pas certain, mais j’y siège. Je n’ai pas entendu un mot sur ce comité. C’est même la première fois, aujourd’hui, que j’entends parler de séances du comité de la défense et de la sécurité nationale. Je n’ai été mis au courant que ce matin. Les choses avancent lentement, mais elles avancent. J’espère entendre parler du comité des anciens combattants au cours des prochains jours. Le cas échéant, sénateur Duffy, je vous en informerai.
La présidente : Je demanderai à la greffière de me corriger si je me trompe, mais si j’ai bien compris la motion déposée hier par le sénateur Plett, qui a reçu l’appui de tous les leaders, le sous-comité n’a pas la permission de se réunir pour l’instant. Comme vous le savez, cette motion restera en vigueur jusqu’au 18 décembre.
Je demanderai à notre greffière de me corriger si je me trompe, mais c’est ce que j’ai compris. Le sous-comité fait toujours partie de notre comité. C’est simplement attribuable à la situation unique dans laquelle nous nous trouvons en ce moment.
Le sénateur Duffy : Je vous remercie de cette précision fort utile.
Mme Nadeau : Je peux vous le confirmer.
Le sénateur Richards : Je suis sur le point de vous quitter parce que mon ordinateur doit redémarrer. Je n’y peux rien. Je quitterai donc la séance en vous disant au revoir et j’espère vous revoir tous bientôt.
La présidente : Merci, sénateur Richards.
Honorables sénateurs, il y a un certain nombre de questions qui ont été soumises à l’attention du comité de direction. Puis-je donner la chance aux autres sénateurs membres du comité de nous dire ce qu’ils en pensent? Nous soumettrons toutes les idées à l’examen du comité de direction. Ensuite, bien sûr, nous pourrons en reparler en comité.
La sénatrice McPhedran : J’aimerais avoir une précision. Si j’ai bien compris, nous avons voté « pour » qu’il y ait un poste pour les sénateurs progressistes au sein du comité de direction, mais nous n’avons pas proposé de candidature en particulier ni voté pour nommer cette personne.
Si je comprends bien, conviendrait-il maintenant de nommer le sénateur Dalphond à ce poste?
La présidente : Sénateur Dalphond, pouvez-vous nous dire quelles sont les volontés du GPS?
Le sénateur Dalphond : Oui. Je suis le seul membre du groupe à faire partie du comité.
La présidente : Je vous demanderais donc de régler cela tout de suite. Je vous remercie, sénatrice McPhedran.
Est-ce que quelqu’un peut proposer que le sénateur Dalphond soit le quatrième membre du comité de direction?
Le sénateur Duffy : Je le propose, madame la présidente.
La présidente : Merci. Je vous remercie, sénatrice McPhedran, de l’avoir souligné pour bien clore le sujet.
Sénateur Dalphond, nous vous souhaitons la bienvenue et nous réjouissons à l’idée de travailler avec vous au comité de direction.
Honorables sénateurs, nous avons abordé toutes les questions que nous devions aborder. Je vous demanderais de nous faire part de toutes vos idées d’études que le comité devrait envisager. Encore une fois, je ne peux vous dire à quel point je suis heureuse de travailler avec chacun et chacune d’entre vous, particulièrement avec ceux et celles avec qui j’ai déjà travaillé à ce comité, qui se penche toujours sur des enjeux intéressants. Je souhaite aussi très chaleureusement la bienvenue à ceux qui se joignent à nous.
Est-ce que quelqu’un peut proposer l’ajournement?
La sénatrice McPhedran : Je le propose.
La présidente : Merci, sénatrice McPhedran. La séance est levée.
(La séance est levée.)