LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 17 mai 2023
(44)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 45, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Coyle, Francis, Greenwood, LaBoucane-Benson, Martin, McCallum, Sorensen et Tannas (10).

Autres sénateurs présents : L’honorable sénateur Housakos (1).

Participent à la réunion : Brittany Collier et Sara Fryer, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 4 mai 2023, le comité poursuit son examen du projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d'un conseil national de réconciliation.

TÉMOINS :

À titre personnel :

L'honorable sénateur Patrick Brazeau.

Centre national pour la vérité et la réconciliation :

Stephanie Scott, directrice (par vidéoconférence);

Raymond Frogner, directeur des archives (par vidéoconférence).

Les Femmes Michif Otipemisiwak :

Melanie Omeniho, présidente (par vidéoconférence).

Congrès des peuples autochtones :

Kim Beaudin, chef adjoint national;

Lorraine Augustine, directrice du conseil (par vidéoconférence).

Association nationale des centres d’amitié :

Me Jocelyn W. Formsma, cheffe de la direction.

L'honorable sénateur Brazeau, Raymond Frogner, Stephanie Scott et Melanie Omeniho font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 44, la séance est suspendue.

À 19 h 50, la séance reprend.

Chef adjoint national Kim Beaudin, Lorraine Augustine et Jocelyn W. Formsma font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 20 h 37, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny