LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mardi 24 octobre 2023
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 9 heures (HE), pour étudier le projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d’un conseil national de réconciliation; et, à huis clos, pour procéder à l’étude article par article du projet de loi.
Le sénateur Brian Francis (président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le président : Honorables sénateurs, j’aimerais commencer par reconnaître que nous nous trouvons sur le territoire traditionnel, ancestral et non cédé de la nation algonquine anishinabe et que ce territoire abrite maintenant de nombreuses autres Premières Nations, des Métis et des Inuits de toute l’île de la Tortue.
Je suis le sénateur micmac Brian Francis d’Epekwitk, également connu sous le nom d’Île-du-Prince-Édouard, et je suis le président du Comité sénatorial permanent des peuples autochtones.
Je vais maintenant demander aux membres du comité présents de se présenter en donnant leur nom et leur province ou territoire.
Le sénateur Arnot : David Arnot, de la Saskatchewan, territoire du Traité no 6.
La sénatrice Hartling : Nancy Hartling, sénatrice du Nouveau-Brunswick.
La sénatrice Boniface : Gwen Boniface, sénatrice de l’Ontario.
La sénatrice Martin : Yonah Martin, de la Colombie-Britannique.
La sénatrice Sorensen : Karen Sorensen, sénatrice de l’Alberta, territoire du Traité no 7.
La sénatrice Coyle : Mary Coyle, Antigonish, Nouvelle-Écosse, Mi’kma’ki.
La sénatrice Audette : Michèle Audette, du Québec.
Le président : Merci à vous tous. Aujourd’hui, nous allons poursuivre l’étude article par article du projet de loi C-29, Loi prévoyant la constitution d’un conseil national de réconciliation.
À la fin de notre dernière réunion, nous avons discuté des observations. Le comité souhaite-t-il annexer des observations au rapport?
Des voix : Oui.
Le président : Le comité accepte-t-il de poursuivre la réunion à huis clos afin de discuter de la teneur des observations?
Des voix : Oui.
Le président : D’accord.
(La séance se poursuit à huis clos.)