LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 25 octobre 2023
(61)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 48, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Coyle, Francis, Hartling, Omidvar, Patterson (Nunavut) et Tannas (8).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Allison Lowenger, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet: Séance d'information sur les affaires autochtones)

TÉMOINS :

Bureau du commissaire aux traités de la Saskatchewan :

Mary Musqua-Culbertson, commissaire aux traités.

Centre national pour la vérité et la réconciliation :

Raymond Frogner, directeur des archives (par vidéoconférence).

Comité consultatif sur les documents relatifs aux pensionnats :

Cadmus Delorme, président (par vidéoconférence).

À titre personnel :

Anne Panasuk, ex-conseillère spéciale au soutien des familles d'enfants disparus (par vidéoconférence).

Le président informe le comité du décès de l’honorable sénateur Shugart, c.p. Le comité observe un moment de silence.

Mary Musqua-Culbertson, Raymond Frogner et Anne Panasuk font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 55, la séance est suspendue.

À 20 h 3, la séance reprend.

Cadmus Delorme fait une déclaration puis répond aux questions.

À 20 h 42, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny