LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 6 décembre 2023
(70)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 48, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Cormier, Coyle, Francis, Hartling, Martin, Patterson (Nunavut), Prosper et Sorensen (9).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice White (1).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Robert Mason, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Cadre canadien des droits de la personne)

TÉMOINS :

Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada :

Valerie Gideon, sous-ministre;

Mary-Luisa Kapelus, sous-ministre adjointe principale, Politiques et orientation stratégique.

Assemblée des Premières Nations :

Joanna Bernard, cheffe nationale par intérim;

Kyrie Ransom, directrice de la justice.

Ralliement national des Métis :

Cassidy Caron, présidente.

Valerie Gideon fait une déclaration puis, avec Mary-Luisa Kapelus, répond aux questions.

À 19 h 46, la séance est suspendue.

À 19 h 56, la séance reprend.

Cheffe nationale par intérim Joanna Bernard et Cassidy Caron font chacune une déclaration puis, avec Kyrie Ransom, répondent aux questions.

À 20 h 47, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny