LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mardi 12 décembre 2023
(71)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit à huis clos aujourd’hui, à 9 h 30, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Coyle, Francis, Greenwood, Hartling, Prosper et Sorensen (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs McNair et White (2).
Participent à la réunion : Sara Fryer et Robert Mason, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Cadre canadien des droits de la personne)
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet de rapport.
Il est convenu que le comité permette la transcription de la partie de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière du comité pour consultation par les membres du comité ou le personnel, et que la transcription soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 9 h 42, la séance est suspendue.
À 9 h 53, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Séance d'information sur les affaires autochtones)
TÉMOINS :
Sœurs de la Charité d'Halifax (par vidéoconférence):
Mary Flynn, archiviste;
Sœur Donna Geernaert, ancienne supérieure générale.
Mary Flynn et Sœur Donna Geernaert font une déclaration ensemble puis répondent aux questions.
À 10 h 28, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Andrea Mugny