LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES PEUPLES AUTOCHTONES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 7 février 2024
(72)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd’hui, à 18 h 46, dans la pièce C128 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Brian Francis (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Boniface, Coyle, Francis, Prosper, Sorensen, Tannas et White (8).

Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Audette (1).

Participent à la réunion : Sara Fryer et Antoine Csuzdi-Vallée, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 octobre 2023, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, politiques et juridiques et les obligations découlant des traités du gouvernement fédéral envers les Premières Nations, les Inuits et les Métis et tout autre sujet concernant les peuples autochtones. (Sujet : Séance d'information sur les affaires autochtones)

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest :

Kyla Kakfwi-Scott, sous-ministre adjointe, Services généraux et Sécurisation culturelle, ministère de la Santé et des Services sociaux.

Gouvernement de la Saskatchewan :

Clive Weighill, coroner en chef de la Saskatchewan.

Kyla Kakfwi-Scott fait une déclaration.

À 18 h 53, la séance est suspendue.

À 18 h 54, la séance reprend.

Clive Weighill fait une déclaration puis, avec Kyla Kakfwi-Scott, répond aux questions.

À 19 h 24, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Andrea Mugny