LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE L'ÉNERGIE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES NATURELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mardi 16 mai 2023
(41)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd’hui, à 18 h 30, dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Rosa Galvez (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Audette, Galvez, Massicotte, McCallum, Miville-Dechêne, Sorensen et Verner, c.p. (8).

Participent à la réunion : Sam Banks, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2023, le comité poursuit son examen de la teneur des éléments des sections 20 et 36 de la partie 4 du projet de loi C-47, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 28 mars 2023.

TÉMOINS :

Association canadienne des carburants :

Bob Larocque, président et chef de la direction.

Institut Pembina :

Carolyn Kim, directrice principale, Groupe des communautés et de la décarbonation (par vidéoconférence).

Industries renouvelables Canada :

Don O’Connor, conseiller (par vidéoconférence).

Gouvernement du Yukon :

Stephen Mead, sous-ministre adjoint, Division des Ressources minérales et des Services géoscientifiques, ministère de l’Énergie, des Mines et des Ressources (par vidéoconférence).

Bob Larocque, Carolyn Kim et Don O’Connor font chacun une déclaration puis répondent aux questions.

À 19 h 18, la séance est suspendue.

À 19 h 20, la séance reprend.

Stephen Mead fait une déclaration puis répond aux questions.

À 20 h 1, la séance est suspendue.

À 20 h 4, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

À 20 h 13, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Jacques Maziade