LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES LANGUES OFFICIELLES

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le lundi 16 mai 2022
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[Français]

En vertu de l’ordre du Sénat du 5 mai 2022, le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui dans la pièce W110 de l’édifice du 1, rue Wellington, et avec vidéoconférence, à 17 heures HE, sous la présidence de l’honorable René Cormier (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Clement, Cormier, Dalphond, Gagné et Mégie (5).

Membres du comité présents par vidéoconférence : Les honorables sénateurs Dagenais, Jaffer, Mockler, Moncion et Poirier (5).

Participent à la réunion :  Sara Gajic, greffière législative, et Laurie-Anne Spooner, adjointe administrative, Direction des comités; Marie-Ève Hudon, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 10 février 2022, le comité poursuit son étude sur l’immigration francophone en milieu minoritaire.

COMPARAÎT (par vidéoconférence) :

L'honorable Sean Fraser, c.p., député, ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté.

TÉMOINS (par vidéoconférence) :

Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada :

Caroline Xavier, sous-ministre par intérim;

Catherine Scott, sous-ministre adjointe, Établissement et intégration ;

Marie-Josée Dorion, directrice générale par intérim, Planification et rendement des opérations.

Le ministre fait une déclaration puis répond aux questions.

À 17 h 29, la séance est suspendue.

À 17 h 32, la séance reprend.

Le ministre continue de répondre aux questions.

À 17 h 59, l’honorable sénatrice Jaffer remplace l’honorable sénatrice Mégie à tire de membre du comité.

À 18 h 7, la séance est suspendue.

À 18 h 8, la séance reprend.

Caroline Xavier, Catherine Scott et Marie-Josée Dorion répondent à des questions.

À 18 h 46, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Gaëtane Lemay