LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le lundi 18 novembre 2024
(59)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 17 h 6, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Salma Ataullahjan (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Arnot, Ataullahjan, Bernard, Gerba, Muggli et Osler (6).
Autres sénateurs présents : L'honorable sénatrice Youance (1).
Participent à la réunion : Robert Mason et Madalina Chesoi, analystes, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 mars 2022, le comité poursuit son étude sur les questions qui pourraient survenir concernant les droits de la personne en général. (Sujet : La vie après la famille d’accueil)
TÉMOINS :
Bureau du protecteur des enfants et des jeunes du Manitoba :
Sherry Gott, protectrice des enfants et des jeunes (par vidéoconférence).
Bureau du défenseur des enfants et des jeunes du Nouveau-Brunswick :
Kelly A. Lamrock, défenseur des enfants et des jeunes (par vidéoconférence).
Bureau du Représentant des enfants et des jeunes de la Colombie-Britannique :
Jennifer Charlesworth, représentante des enfants et des jeunes (par vidéoconférence);
Jennifer Dreyer, directrice exécutive, intervention systémique, recherche sur les Premières Nations, les Métis et les Inuits (par vidéoconférence).
Bureau de la Communauté Haïtienne de Montréal :
Marie Suzie Casséus, gestionnaire du programme Option Protection;
Marie Pierre Ulysse, présidente du conseil d’administration.
À titre personnel :
Irwin Elman, ancien intervenant provincial, Bureau de l’intervenant provincial en faveur des enfants et des jeunes (Ontario).
Sherry Gott et Kelly A. Lamrock font chacune une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 57, la séance est suspendue.
Irwin Elman et Jennifer Charlesworth font chacune une déclaration puis, avec Jennifer Dreyer, répondent aux questions.
À 18 h 3, la séance reprend.
À 19 h 3, la séance est suspendue.
Marie Suzie Casséus et Marie Pierre Ulysse font chacune une déclaration puis répondent aux questions.
À 19 h 9, la séance reprend.
À 19 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Caroline Woodward